COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 22/09433 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJVDA Ordonnance n° 2022/M015 Mme [W] [D] Représentée par Me Vincent ROUSSIN

MAZAL IMMOBILIER C/ [V] [A] Copie exécutoire délivrée le 04/06/2026 : à : Me Vincent ROUSSIN Me Valérie CARDONA Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF

MONSIEURLECOMPTABLE DU SERVICE DES PARTICULIERS DE PARIS 9èME MONSIEURLECOMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT DE PARIS SUD OUEST SCI IMOTERM [X] [J] Grosse délivrée le : à :Me Roussin

NOVALIS, demeurant [Adresse 10] représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Maître Vincent ROUSSIN, avocat au barreau de GRASSE Madame [A] [Z] née le [Date

[Adresse 10], dont le siège social est [Adresse 10], [Adresse 10] - [Localité 16], pris en la personne de son gérant en exercice domicilié en sa qualité audit siège représentée par Me Vincent ROUSSIN

FOND DU 24 AVRIL 2025 N° 2025/ 154 Rôle N° RG 24/10787 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNT2A [S] [X] C/ [F] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Vincent

substituant Me Michel DRAILLARD, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Madame [T] [J] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 11], demeurant [Adresse 10] représentée et assistée de Me Vincent

Mathieu X... reconnaît avoir filmé la scène, après avoir su que Vincent A... allait infliger une correction à Romain LE Z....

COUR D'APPEL DE DIJON 8 rue Amiral Roussin - 21000 DIJON ' 03.80.44.61.00 2 e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'INCIDENT n° 22/ N° RG 21/00288 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FUPZ Affaire

Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Madame [L] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen Madame [D] [H] Représentant : Me Vincent BOURDON, avocat au barreau de Rouen

ADAMIA [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 APPELANTE S.A.S.

, pris en la personne de son Directeur Général 39, boulevard Vincent Delpuech 13281 MARSEILLE assistée de Me Pascale PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M.

Représentant : Me Raphaël BANNERY, avocat au barreau de LYON Madame [C] [H] épouse [X] Représentant : Me Raphaël BANNERY, avocat au barreau de LYON APPELANTS Monsieur [V] [M] Représentant : Me Romain

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-1 N° RG 24/09959 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNQMK Ordonnance n° 2025/M Société [X] SIMON LIMITED représentée par Me Romain

HONORE C/ Société MAISON DU MONDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jean VOISIN Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de

Localité 4] ( TUNISIE ) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Représenté par Maître Sandra VINCENT

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

-1 ARRÊT SUR REQUÊTE DU 27 OCTOBRE 2022 N° 2022/310 N° RG 22/09832 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJWYQ SAS XEROX FINANCIAL SERVICES C/ SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS Vincent