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11 résultats pour « Virginie HERRGOTT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 11

687732fd7032dd17d194bb69

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Chambre 11 N° RG 24/03903 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IM5E Minute N° : 11M 4/2025 Notification aux parties par LRAR le Copie exécutoire à Me Virginie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b820

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

LE CAP MARTIN, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, 801, avenue Virginie Hériot - 06190 ROQUEBRUNE CAP MARTIN représentée par la

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163de19e9a173d6d859cbf5

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

Grande Instance de PARIS - RG n° 05/08747 APPELANTS Monsieur [O] [J] demeurant : [Adresse 2] représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Me Pierre HENRIOT

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

69f195c8cdc6046d47ed7440

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

PLURIAL NOVILIA c/ [R] BD Formule exécutoire le : à : Me Christophe BARTHELEMY Me Virginie PLICHARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE

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CA

Rétention_recoursJLD

62df8564f7f152a441828841

Appel

25 juillet 2022

25 juillet 2022

NIMES 22 juillet 2022 [L] ALIAS [B] C/ PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 25 JUILLET 2022 Nous, Madame Virginie

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CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6aa

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Greffier : Madame Claire AUBIN-PANDELLÉ, lors des débats MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur HENRIOT, substitut général en ses observations ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02042_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

A, représenté par Me Herriot, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 20 juin 2023 ; 2°) d'annuler les deux arrêtés préfectoraux du 30 mars 2023 ; 3

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CA

1ère chambre civile

69d5eb80cdc6046d477bd1d8

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

05 FEVRIER 2026, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par le même article, devant la cour composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Mme Virginie

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03405_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Le MIAC 4 définit dans sa version du 27 avril 2017, la hauteur minimale de secteur (traduction de l'expression anglaise " minimal secteur height " (MSH)) comme " la somme entre, d'une part, la hauteur

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02101_20231107

Admin. Appel

7 novembre 2023

7 novembre 2023

En l'espèce, il est constant que la proposition de rectification du 5 décembre 2016 a été adressée au 40, rue du président Edouard Herriot à Lyon, alors que M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b74

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

- l'A.C.C. du col peut survenir en dehors de toute exposition au diéthylstilboestrol - l'hypothèse d'un risque carcinogène transplacentaire à effet différé n'a été posée qu'à partir de l'étude Herbst

Source officielle