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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
5fd911efe32854ac37e61696
19 juin 2020
aux 1 000 euros que l'intéressé a été condamné à payer en première instance à la société Nissan West Europe.
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Pôle 5 - Chambre 4
5fd90fdadd8b3fa9b0d5afea
24 juin 2020
Le courriel du 22 octobre 2015 du service 'digital marketing' de la société Ducati West Europe à M.
Pôle 6 - Chambre 11
5fca893e699b1d7aca75df64
15 septembre 2020
de CRETEIL - RG n° F15/01959 APPELANTE Madame [D] [I] épouse [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Antoine GROU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1083 INTIMÉE SAS WEST
Chambre Prud'homale
6925602dbbc24b0cc5e1df75
20 novembre 2025
prise en la personne de son représentant légal en exercice et domicilié en cette qualité audit siège, Monsieur [S] [R], [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Sylvie CHARTIER-LABBE de la SCP WENTS
25e chambre MEE commune
652f79bbb053208318995d0d
10 octobre 2023
CLEAR CHANNEL FRANCE Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le n° 572 050 334 Immeuble Well West [Adresse 1]
4ème Chambre Section 3
6a0fe609cdc6046d478743e6
21 mai 2026
Il précise qu'était utilisé à la fonderie chemise et à la fonderie acier une matière appelée 'wet spray'contenant de la silice cristalline pour protéger les coquilles afin que la fonte ne colle pas aux
Cour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9b0
5 décembre 2011
Carla a travaillé pour deux entreprises : la SAS WEST INDIES FUNERAL GROUP et LES POMPES FUNEBRES Z..., toutes deux dirigées par Monsieur Z...
1re Chambre A
61631224615c943a65e043a1
22 février 2011
[R] [Z], de la Société Eco Construction Renovation Decoration Architecture, et de la Société Immobilier Welt World, Vu les conclusions régulièrement déposées le 14 janvier 2010 par l'appelante, Vu
1ère chambre civile A
6929c84ab3dd52896a7e0a17
27 novembre 2025
[J] et les sociétés Nissan West et Alliance Automobile Sud-Ouest devant le juge des référés du tribunal de commerce de Versailles, demandant une expertise contradictoire du véhicule, qui par ordonnance
Chambre Sociale-Section 1
62678d5f189ce3057d201ca3
25 avril 2022
de PARIS En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mars 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
62678d5e189ce3057d201c9b
METZ) En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
62678d5e189ce3057d201c9d
de METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
62678d5d189ce3057d201c95
PARIS En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
62678d5e189ce3057d201c99
SARREGUEMINES En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mars 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
62678d5e189ce3057d201c9f
barreau de METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 mars 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
62678d5f189ce3057d201ca5
de METZ En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le15 février 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
62678d5d189ce3057d201c97
plaidant En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2022, en audience publique, devant Madame Laëtitia WELTER
1ère Chambre
6363687037e31b7f74444aa6
2 novembre 2022
IMMO WEST S.C.I. WEST MALO S.A.R.L. WEST PROMOTION C/ Me [V] [K] S.E.L.A.R.L.
1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd56a
15 janvier 2025
WEST GUT C/ S.A.R.L.
Chambre civile
62f34a1b82b27805d4d3c096
26 juillet 2022
KREOL WEST INDIES C/ [H] [K] E.U.R.L.