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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00579

Cassation

4 juin 2025

4 juin 2025

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Y 23-16.581 contre l'arrêt rendu le 28 mars 2023 par la cour d'appel de Metz (chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Arthur Welter

Source officielle
CC

comm

613720d6cd580146773eed07

Cassation

29 mars 1989

29 mars 1989

d'administrateur judiciaire de la société FAC, société anonyme, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre, Section A), au profit : 1°) de la société WEST

Source officielle
CC

soc

613722f4cd58014677403aea

Cassation

18 novembre 1997

18 novembre 1997

Brissier, conseiller, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Well, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100849

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fd911efe32854ac37e61696

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

aux 1 000 euros que l'intéressé a été condamné à payer en première instance à la société Nissan West Europe.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300609

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

ainsi, après avoir pourtant retenu que les dirigeants de la société Est West, MM.

Source officielle
CC

soc

6137238fcd5801467740b5da

Cassation

11 juillet 2000

11 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grand West, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300108

Cassation

28 janvier 2021

28 janvier 2021

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 28 JANVIER 2021 1°/ la société JB Solar, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Azimut 56, société par actions simplifiée, 3°/ la société Sun West

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00775

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi Z 18-24.267, formé par la société Sun West, ci-après annexé 8.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100634

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

U..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 octobre 2017 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Nissan West Europe, société par actions simplifiée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100507

Cassation

12 mai 2016

12 mai 2016

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Distrifood, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], 2°/ la société Key West

Source officielle
CC

soc

61372303cd5801467740452f

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weller, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

civ1

61372338cd58014677406fda

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

ayant son siège C/O rue Belliard straat, 9/11 B, 1040 Bruxelles (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (1re chambre D), au profit de la société The West

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd874

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Michel X..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Wet international, dont le siège était ..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1993 par le conseil

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c8b

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weller, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00245

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Selon un acte du 28 avril 2006, la société COTE WEST a cédé son fonds de commerce à la SARL AB JUNIOR.

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe37e

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Z..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Well, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372280cd580146773fdc02

Cassation

4 juillet 1995

4 juillet 1995

Z..., Herge X..., demeurant Lohbergstrasse 85, 5804 Hrdecke Ruhr (Allemagne), 2 ) de la West Deutsche Landesbank Girozentrale, dont le siège social est sis Friedrichstrasse 56, 4000 Dusseldorf (Allemagne

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00010

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

, et West Atlantic UK Ltd ont interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212ad

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

" Jean-Marie Y... est co-gérant de la SARL Ouest Composites dont le siège social est situé à La Guelerie 79240 Largeasse (pièce n° 27) ; " que le nom commercial de la société Ouest Composites est West

Source officielle

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