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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
669a01b8bf9da27f384b0f18
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-2 N° RG 24/04495 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUST Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86547
20 novembre 2002
20 novembre 2002
Subsidiairement il fait valoir que l'existence d'un vice caché affectant la traverse du train avant est amplement établie par un rapport du Cabinet d'expertise WUST et par la reconnaissance de Monsieur
Source officielleChambre 3 A
62d8ec33af72baeffb335c8f
18 juillet 2022
18 juillet 2022
À l'initiative de la société Sprint Day, une expertise privée contradictoire était diligentée le 15 juillet 2018 par le cabinet Wust, qui relevait l'existence d'une défaillance mécanique interne liée à
Source officielle1re chambre 1re section
64a50d18b8594705dbfccd5c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
régler : - 8 000 euros au titre de son préjudice matériel ; - 19 128,83 euros au titre de son préjudice financier se détaillant comme suit : - 400 euros au titre des frais d'expertise du Cabinet WUST
Source officielleChambre 1-5
6787546b181ea8ef9c1d7270
14 janvier 2025
14 janvier 2025
représenté et assisté par Me Béatrice GASPARRI-LOMBARD de l'ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [U] [A] représentée par Me Laurence CARLINI de la SELARL CARLINI-WUST-KAMBOUA
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de la SCP CARLINI & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sébastien WUST, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES
Source officielle3e Chambre B
6162c83fb820aa60963d856c
14 février 2013
14 février 2013
APPELANT Monsieur [P] [D] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 6], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Sylvie MAYNARD, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Sébastien WUST
Source officielleChambre 1 A
63be636d13ef607c90ab646e
4 janvier 2023
4 janvier 2023
éléments apparaissent cependant corroborés par le document, établi certes non contradictoirement mais versé aux débats et étayé par les pièces précitées, intitulé rapport de constatation, du cabinet Wust
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6163b7f7b88d7e4ae5cfe35f
28 janvier 2010
28 janvier 2010
- sur les dossiers Viamos, Wushu et CR architecture M [H] [E] établit par ses «relevés de temps» et son compte-rendus d'activités qu'il avait accompli des diligences, pour un nombre d'heures conséquent
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d19c25a97f0381f4bb6
15 janvier 2015
15 janvier 2015
536,19€ Selection Fruits : 1 856,69€ Serfel : 8 498,16€ Sica Edelweiss : 3 879,26€ Tastet :3 171,83€ Valcadis : 2 155,31€ Vergers de Haute Savoie : 293,52€ Viller sa : 114,10€ Vitalfa : 886,16€ Wust
Source officielle