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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Atout Pierre diversification.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f76f
22 mai 2012
22 mai 2012
Xavier X..., la commercialisation était assurée par quatre à cinq VRP multicartes. Elle applique la convention collective des imprimeries de labeur.
Source officielleChambre Sociale
65b4aece7ef77d000880b4cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[C] à l'Association Atouts et Perspectives la somme de 18 402,37 euros brut à titre de trop-perçu, > Débouté l'Association Atouts et Perspectives de toutes ses autres demandes, > Condamné l'Association
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01833_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Grodwohl représentant la SCI Saint-Xavier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
679b18e22c9274d4514e2b83
28 janvier 2025
28 janvier 2025
représentée par Me Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON Ordonnance de clôture : 28 juin 2024 Audience publique du 19 Novembre 2024 tenue par Monsieur Xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01351_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
François-Xavier de Miguel, président-assesseur ; les conclusions de M. Nicolas Degand, rapporteur public ; et les observations de Me Malet, représentant Mme C... et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616246cdaf0a1de0eb1b65e9
18 février 2014
18 février 2014
Février 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 09/14919 APPELANT Monsieur [U] [T] [Adresse 2] étage 6 [Localité 1] représenté par Me Xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01309_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
François-Xavier de Miguel, président-assesseur ; les conclusions de M. Degand, rapporteur public ; et les observations de Me Malet, substituant la Selarl EBC Avocats représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c8
17 juillet 2012
17 juillet 2012
BARBOT CM Les Morinières BP 49 37160 DESCARTES représentée par maître Pauline LOMBARD, avocat substituant maître François-Xavier CHEDANEAU, avocat au barreau de POITIERS INTIME : Monsieur
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb746d
4 avril 2024
4 avril 2024
MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : Monsieur [X] [T] né le 14 Février 1966 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80e
27 mars 2008
27 mars 2008
... 88400 LIEZEY représenté par Me Nathalie BAUDIN VERVAECKE, avocat au barreau de MEAUX, INTIMEE 2o- SAS CSF LIEUSAINT SATELLITE ZI route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
7 février 2008
.-98800 NOUMEA CEDEX représentée par Me Xavier LOMBARDO, avocat INTIMÉ M. Pierre Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162be8599b588421c5e37ca
15 mars 2013
15 mars 2013
légaux domiciliés en cette qualité audit siège Dont le siège social [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par : Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
671740726a24f8a713323bf1
21 octobre 2024
21 octobre 2024
toque : PC129 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente Monsieur Xavier
Source officielle1ere Chambre Section 1
6031ed5e21690b265dce14ad
4 juin 2018
4 juin 2018
contrat de réservation préliminaire sous seing privé conclu le 22 juillet 2003 avec la SARL CAPITOLE PATRIMOINE et acte authentique de vente passé le 10 mars 2004 avec la SCCV LES CANNELLES devant Me Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60321449ba6d704c189d310b
25 avril 2018
25 avril 2018
[Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Virginie DENIS-GUICHARD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : société MAISONS FRANCE CONFORT [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6319877651eeae4f1309d2a2
7 septembre 2022
7 septembre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 13 Avril 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 15/08592 APPELANTE Madame [H] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68e894a7d8f6cc6d55dd3fb6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Présidente dechambre Monsieur Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6031eed33de78027b98425e1
1 juin 2018
1 juin 2018
Représentée et ayant pour avocat plaidant Me Xavier C... de l'AARPI ASA AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : R018 SARL MGA FINANCE RCS MONTPELLIER 390 912 509 Prise
Source officielle