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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0627REP002291393
27 juin 1995
27 juin 1995
La requérante est représentée devant la Commission par Maître Xavier ATTOUT, avocat à Charleroi.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0224REP002110092
24 février 1995
24 février 1995
Dans la procédure devant la Commission il est représenté par Me Xavier Attout, avocat au barreau de Charleroi. 3. La requête est dirigée contre la Belgique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
677f662ae034c1f8dc45892b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Atout Pierre diversification.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2306014_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 17 et 31 mai 2023, la société Atout Fluid Climatisation, représentée par Me Yohann Laplante, avocat, demande au
Source officielle7ème chambre 1ère section
66a297b880b1d994348a62cb
30 janvier 2024
30 janvier 2024
ATOUT PIERRE DIVERSIFICATION.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
6786b687df5b5c7d10ca52f3
13 janvier 2025
13 janvier 2025
LAMBERT de la SELARL XAVIER LAMBERT AVOCAT - 274 Copie à : Expert Régie TJ ORDONNANCE Le 13 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDERESSE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f76f
22 mai 2012
22 mai 2012
Xavier X..., la commercialisation était assurée par quatre à cinq VRP multicartes. Elle applique la convention collective des imprimeries de labeur.
Source officielleChambre Sociale
65b4aece7ef77d000880b4cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[C] à l'Association Atouts et Perspectives la somme de 18 402,37 euros brut à titre de trop-perçu, > Débouté l'Association Atouts et Perspectives de toutes ses autres demandes, > Condamné l'Association
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01833_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Grodwohl représentant la SCI Saint-Xavier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029311339
30 juillet 2014
30 juillet 2014
Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Odent, Poulet, avocat de la fédération départementale des chasseurs du Pas-de-Calais, de la fédération
Source officielleChambre Sociale
679b18e22c9274d4514e2b83
28 janvier 2025
28 janvier 2025
représentée par Me Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE-ALPES, avocat au barreau de LYON Ordonnance de clôture : 28 juin 2024 Audience publique du 19 Novembre 2024 tenue par Monsieur Xavier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00701
10 avril 2013
10 avril 2013
X... y sont rappelées en ces termes : « François-Xavier X... a rejoint Altran en septembre 2005 en tant que directeur de la région Amériques/ Europe du sud.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01351_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
François-Xavier de Miguel, président-assesseur ; les conclusions de M. Nicolas Degand, rapporteur public ; et les observations de Me Malet, représentant Mme C... et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616246cdaf0a1de0eb1b65e9
18 février 2014
18 février 2014
Février 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section encadrement RG n° 09/14919 APPELANT Monsieur [U] [T] [Adresse 2] étage 6 [Localité 1] représenté par Me Xavier
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01309_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
François-Xavier de Miguel, président-assesseur ; les conclusions de M. Degand, rapporteur public ; et les observations de Me Malet, substituant la Selarl EBC Avocats représentant M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698
28 juin 2017
28 juin 2017
Xavier EE..., domicilié [...] , 70°/ à M. Jean-Michel FF..., domicilié [...] , 71°/ à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c8
17 juillet 2012
17 juillet 2012
BARBOT CM Les Morinières BP 49 37160 DESCARTES représentée par maître Pauline LOMBARD, avocat substituant maître François-Xavier CHEDANEAU, avocat au barreau de POITIERS INTIME : Monsieur
Source officielleMISE A DISPOSITION PC
69d9f1a6cdc6046d47dab3f1
11 avril 2025
11 avril 2025
10], comparant par Monsieur [W] [P], co-gérant Après avoir entendu le candidat repreneur : La SARL [G] & CIE, représentée par Monsieur [R] [G] et Madame [M] [G], co-gérants, assistés de Monsieur Xavier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6789786c428384b762e691d1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DE CLERMONT-FERRAND Pôle Social Contentieux Général LE QUATORZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ dans le litige opposant : Société [16] [Adresse 1] [Adresse 14] [Localité 3] représentée par Maître Xavier
Source officielle4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb746d
4 avril 2024
4 avril 2024
MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : Monsieur [X] [T] né le 14 Février 1966 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Xavier
Source officiellePage 1 sur 2