CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

644 résultats pour « Xavier Defos »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e282

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

SUR CE Sur le droit de visite et d'hébergement à l'égard de Xavier Attendu que Madame X...sollicite l'alignement de son droit de visite et d'hébergement à l'égard de Xavier sur celui dont bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b0a

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

No 13/ 06535 AFFAIRE : Xavier X...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

677f661ae034c1f8dc458835

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DEFIX, magistrat chargé de la mise en état, assisté de M.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

63be63f313ef607c90ab6780

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Arrêt signé par Xavier GADRAT, Président et Julie BARREAU, Greffière auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a4

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Le 5 septembre 2002, l'employeur a convoqué Xavier X... à se présenter le 17 septembre 2002 pour un entretien préalable à une mesure de licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd8872d

Appel

22 mai 2006

22 mai 2006

Xavier Y... et M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7abd3db21cbdd90332

Appel

4 mars 2013

4 mars 2013

Xavier Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa57

Appel

4 septembre 2012

4 septembre 2012

La société Xavier Y... exerce dans les domaines du design, de la décoration, de l'ébénisterie et de la tapisserie. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bb2

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Place du Parlement de Bretagne C.S 66423 35064 RENNES CEDEX COMPTE-RENDU D'AUDITION DE MINEUR Le 02 DECEMBRE 2020 à 11 H 45 Nous, Madame Sylvie ALAVOINE, Conseillère, assistée de Monsieur Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

603770da208acb4d1879d59f

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 MARS 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd03bd3db21cbdd9202c

Appel

17 février 2015

17 février 2015

François-Xavier X... s'agissant du dossier de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e60

Appel

2 février 2016

2 février 2016

Xavier X... a été embauché par M.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162ec356c9bddc82584769e

Appel

26 juillet 2012

26 juillet 2012

APPELANTE SA ICI PAINTS DECO FRANCE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Xavier LEBRAY, avocat au barreau de PARIS INTIME Monsieur [O] [P], demeurant [Adresse 2] comparant en personne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

687b269430e6dd8e1529be05

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Suivant conclusions transmises par voie électronique, le 1er août 2024, la société Defi Group a saisi le conseiller de la mise en état d'un incident de radiation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c957bd3db21cbdd88011

Appel

2 février 2006

2 février 2006

représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, 70 rue de la Bretonnerie - BP 2457 - 45032 ORLEANS CEDEX 1 représentée par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd9441b

Appel

22 octobre 2018

22 octobre 2018

DU 22 OCTOBRE 2018 Le vingt deux Octobre deux mille dix huit, par mise à disposition au Greffe, Monsieur Yves LE NOAN, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bcf

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain DELESTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0625 Monsieur Xavier Y... né le 29 Août 1959 à 75006 (75006) demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943e1

Appel

13 février 2019

13 février 2019

C..., Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, assisté de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de Greffier, Statuant dans la procédure opposant : Monsieur Stéphane Richard Y... né le [...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0db9c25a97f0381f4f23

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Dans une instance intervenue entre la société B3Services, [N] [A], [E] [B], [P] [O], [G] [I], les sociétés Home Decor Bricolage Champigny, Home Decor Bricolage Nogent, Home Decor Bricolage Epinay , Epi

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

65a8d4d7e12c85000874afaf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 NOVEMBRE 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Xavier

Source officielle

Page 1 sur 33

Suivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DEFOSSE, Xavier, Sabine

SIREN 508847084TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

29/03/2016

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, Xavier

SIREN 508847084TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

13/12/2015

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, BUTEL, Xavier, Sabine, Louise, Yolande

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. (liste des créances privilégiées)

24/11/2011

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, BUTEL, Xavier, Sabine, Louise, Yolande

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me RUFFIN Pascal, 5 place d'Angleterre, 62200 Boulogne-sur-Mer

22/05/2011

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, Xavier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2010 désignant, mandataire judiciaire Me RUFFIN Pascal, 5 place d'Angleterre, 62200 Boulogne-sur-Mer. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

26/11/2010

Voir →