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1 012 résultats pour « Yannick LEMAUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

615e0d04c25a97f0381f4b6a

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

APPELANTS Monsieur [N] [Q] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Yannick LEMAUX, avocat au barreau de NICE substitué par Agnès ERMENEUX-CHAMPLY

Source officielle

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CA

8e Chambre A

60360c4165ed8570e6af7a7d

Appel

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Maître [M] [M] [Q], ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI STEMEL, dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Jérome CAMPESTRINI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69e1bf35cdc6046d47877206

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [P] [S] né le 18 mai 1963 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Carine LERENARD, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, Représentant : Me Yannick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd8787f

Appel

2 février 2005

2 février 2005

C/ Yannick Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e44

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Par déclaration du 27 avril 2016, Monsieur Yannick X...a interjeté appel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8ad

Appel

19 juin 2007

19 juin 2007

Yannick X... s'est trouvé en arrêt maladie. Par lettre du 31 décembre 2003 M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaabd3db21cbdd8df39

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Compagnie d'assurances LES ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Nouvelle dénomination des AGF prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c056

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Suivant jugement du 21 février 2005, le Tribunal de Grande Instance Nîmes a : - condamné Yannick X... à payer à Philippe Y... la somme de 3. 016, 31 Euros avec intérêts légaux à compter du 30 / 12 / 02

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a8

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

L CORSE @ ERO SERVICE Prise en la personne de son représentant légal en exercice ... SAINTE LUCIE DE PORTO-VECCHIO 20144 ZONZA défaillante Monsieur Yannick X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e6d

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Yannick Y... ... 59710 AVELIN Comparant et assisté de Me Alix DERELY (avocat au barreau de LILLE) DEBATS : à l'audience publique du 05 Octobre 2007 Tenue par A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca75

Appel

14 octobre 2008

14 octobre 2008

X... use du nom commercial " YANNICK AUTOMOBILES " depuis le 1er octobre 1991, soit antérieurement au dépôt de la marque " YANNICK AUTOMOBILES " par la société FREDYANN le 6 février 2003 ; Attendu que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8ab97

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Yannick X... aux dépens de première instance et d'appel et au paiement d'une indemnité de 2.500 euros sur le fondement de l'article 700 du Nouveau Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe0

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Yannick X... ... 59214 QUIEVY Représentant : M. Jacques Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a94

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

SUR L'INDEMNITE LÉGALE DE LICENCIEMENT : La cour fixe l'indemnité légale à 671, 72 euros conformément aux dispositions des articles R1234-1 et suivants du code du travail.

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdc3860c78abe5c54e120f9

Appel

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Yannick.

Source officielle
CA

4ème Chambre

626b8183d1fb03057d9a5240

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

YANNICK VALLEE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège La Montgervalsie [Adresse 6] [Adresse 6] Représentée par Me Julie CASTEL de la SELARL ALPHA LEGIS

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CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd86396

Appel

5 décembre 2002

5 décembre 2002

Vu l'appel formé le 10 janvier 2002 par Yannick TEXIERet l'appel incident ultérieurement formé par la société SBFM.

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CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f6

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

" Le Champ Chapelle " 72240 LA CHAPELLE ST FRAY Monsieur Yannick F... ... 72700 ETIVAL LES LE MANS SYNDICAT BATIMENT TP CFTC DE LA SARTHE ... 72000 LE MANS représentés par monsieur Michel

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CA

Cour d'Appel

6253c8cebd3db21cbdd8651b

Appel

11 décembre 2002

11 décembre 2002

AQUARON C/ Yannick Y...

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CA

Cour d'Appel

été découvertes pendant ces travaux, ils ont porté plaintec/M. X

6253c978bd3db21cbdd886b4

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

de civilement responsable de son fils Yannick, mineur, à leur payer la somme de 44.362,66 euros outre intérêts au taux légal.

Source officielle