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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6629f375dc6faf0009588b0d
23 avril 2024
23 avril 2024
parties suivantes : Madame [O] [L] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Ondine CARRO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 N° du dossier 15231 Représentant : Me Yannick
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdb6a767b00d948bffb3d29
13 mars 2019
13 mars 2019
REQUÊTE [O] [B] décédée le [Date décès 4] 2013 - Madame [C] [H] épouse [M] Demeurant : [Adresse 9] [Adresse 9] née le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 10] (CAMEROUN) Représentée par Me Yannick
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86692cb86fa851c25cb3d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
déférée à la Cour : Jugement du 17 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/07774 APPELANTE Madame [A] [K] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Yannick
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63c8eef8dc5b777c90992fbe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LUCE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0509 Monsieur [E] [C] 2-19-2#416 KITA SHINJUKU SHINJUKU-KU 169-0074 TOKYO (JAPON) Assisté et représenté par Me Yannick LUCE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fca8378ba382373b28e40b7
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 12/03592 APPELANTE Madame [G] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julien AUTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B1186 substitué par Me Yannick
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627eaf38d18b7ebf63d361
26 septembre 2013
26 septembre 2013
, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, L'ORGANISATION ARABE UNIE (ci-après désignée OAU) a donné mandat à Maître Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df27
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/04414 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Yannick Y... ...
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc3860c78abe5c54e120f9
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Yannick.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91256
10 mars 2014
10 mars 2014
APPELANTE SARL EPITHETE, La Jaille Centre commerciale-Conforama 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par son gérant Monsieur Yannick X...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a94
15 septembre 2014
15 septembre 2014
SUR LA RÉPARATION DU PRÉJUDICE MORAL DE MME YANNICK Z... : Les nombreux certificats médicaux produits ne suffisent pas à établir que la dégradation de l'état de santé de Mme Yannick Z..., constatée à
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa1
15 septembre 2014
15 septembre 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Madame Marie-Luce KOUAME, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b8bd3db21cbdd891e8
25 avril 2007
25 avril 2007
Verdun 30901 NIMES CEDEX représentées par la SELARL JURISBELAIR, avocats au Barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Jean-Claude PERIE et par Me MINARD, avocat au Barreau de PARIS INTIME : Monsieur Yannick
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3f
29 décembre 2016
29 décembre 2016
DE GRANDE INSTANCE DE BEZIERS No RG 10/ 03607 APPELANTE : SARL FREDYANN, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de BEZIERS sous le numéro B 441 621 497, exerçant à l'enseigne " YANNICK
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e76c25a97f0381f56c8
3 juin 2014
3 juin 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 03 JUIN 2014 (Rédacteur : Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller) (PH) N° de rôle : 13/
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7eb
19 mars 2012
19 mars 2012
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Mme Marie-Luce CAFAFA, Greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCh. civile et commerciale
68676396a9510a2e90cf2578
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC, avocat au barreau de ROUEN et assistée par Me Nadia SENGEGERA, avocat au barreau de PARIS, plaidant.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64c
22 septembre 2011
22 septembre 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Yanick JACQUET, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 00788 du 01
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60364e3731baceaf75cd1e21
13 novembre 2015
13 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917e8
16 juin 2014
16 juin 2014
GUADELOUPEENNE DE DISTRIBUTION (LGD) BUT ZI La Jaille 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1) substitué par Maître PIERRE-LOUIS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Yance
Source officielle4e chambre civile
69d8991bcdc6046d47bc5b82
9 avril 2026
9 avril 2026
enregistrée au SIREN sous le numéro 328 538 335 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Yannick
Source officiellePage 1 sur 3
YaYa31Bose, MARIE-LUCE, Yannick
11/05/2023
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LE FOURNIL DE GARLAN, PERSON, JOUAN, Yannick, Jean-Raymond, Valérie, Lucette, Yvonne
Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société. Acte de cession de fonds de commerce en date du 31/03/2016, enregistré à Service des Impôts des Entreprises de Morlaix, le 05/04/2016, bordereau n° 2016/294, case n° 1. Nom, prénom et adresse des précédents propriétaires : PERSON Yannick Jean-Raymond et JOUAN Valérie Lucette Yvonne, demeurant 9 rue de Plouigneau, 29610 Garlan. Indication du délai fixé pour les oppositions : dans les dix jours de la dernière en date de
06/05/2016
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MAGNIEZ, Pascale Luce Yannick, LUCAS
14/01/2016
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