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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
6629f375dc6faf0009588b0d
23 avril 2024
23 avril 2024
parties suivantes : Madame [O] [L] [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Ondine CARRO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 N° du dossier 15231 Représentant : Me Yannick
Source officielleJAF section 4 cab 1
65a192010ddb77892695c47a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DEMANDEUR Monsieur [M] [O] [Adresse 4] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Soulèye FALL, avocat, #D1087 DÉFENDERESSE Madame [S] [K] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour conseil Me Yannick
Source officielleJAF section 3 cab 1
662a9fbcc8a1343b8cd623ca
25 avril 2024
25 avril 2024
Maître Frédérique LAHANQUE de la SCP LYONNET DU MOUTIER - VANCHET-LAHANQUE - GUYOT, Avocat au Barreau de Paris, #P0190 DÉFENDEUR Monsieur [T] [F] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Maître Yannick
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdb6a767b00d948bffb3d29
13 mars 2019
13 mars 2019
REQUÊTE [O] [B] décédée le [Date décès 4] 2013 - Madame [C] [H] épouse [M] Demeurant : [Adresse 9] [Adresse 9] née le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 10] (CAMEROUN) Représentée par Me Yannick
Source officielleJAF section 3 cab 4
65b40708753f879640d608f2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Totale numéro 2022/001627 du 01/02/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 11] Représentée par Maître Yannick LUCE de la SELEURL CABINET YL, Avocat, #B0509 DÉFENDEUR Monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86692cb86fa851c25cb3d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
déférée à la Cour : Jugement du 17 Mars 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F 21/07774 APPELANTE Madame [A] [K] [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Yannick
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63c8eef8dc5b777c90992fbe
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LUCE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0509 Monsieur [E] [C] 2-19-2#416 KITA SHINJUKU SHINJUKU-KU 169-0074 TOKYO (JAPON) Assisté et représenté par Me Yannick LUCE, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
5fca8378ba382373b28e40b7
22 septembre 2020
22 septembre 2020
Formation paritaire de BOBIGNY RG n° 12/03592 APPELANTE Madame [G] [S] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julien AUTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B1186 substitué par Me Yannick
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627eaf38d18b7ebf63d361
26 septembre 2013
26 septembre 2013
, Conseiller, Monsieur Dominique PONSOT, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, L'ORGANISATION ARABE UNIE (ci-après désignée OAU) a donné mandat à Maître Yannick
Source officielleChambre 4/section 4
67f412e34e0040aa3735be08
7 avril 2025
7 avril 2025
Dans l'affaire entre : Monsieur [T] [I] [S] [F] [J] né le [Date naissance 3] 1981 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 10] demandeur Assisté de Me Yannick LUCE, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officiellecr
é l'ordonnance de refus d'informer rendue sur la plaintec/X déposée par le demandeur
613725f1cd58014677421ba7
19 février 2002
19 février 2002
Yannick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 21 décembre 2000, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer
Source officiellecr
6137269bcd58014677426f4f
9 mars 2005
9 mars 2005
Yannick, - Y...
Source officiellecr
6137262ecd58014677423919
2 octobre 2001
2 octobre 2001
contre l'emploi de clandestins (DDCILEC) constataient la présence de 10 ouvriers et d'une personne présentée comme le chef de chantier, Luc Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df27
25 mai 2011
25 mai 2011
No 10/04414 AFFAIRE : Association AMICALE DE LUCE FOOTBALL C/ Yannick Y... ...
Source officiellecr
613725dfcd580146774212e0
19 septembre 2000
19 septembre 2000
rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc3860c78abe5c54e120f9
12 décembre 2018
12 décembre 2018
Yannick.
Source officiellecr
6137262fcd5801467742398e
26 juin 2002
26 juin 2002
Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2001, qui, pour violation de domicile, destruction, dégradation ou détérioration grave d'un bien
Source officiellecr
613725fbcd580146774220b9
12 décembre 2000
12 décembre 2000
PARIS, le douze décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officiellecr
613725bdcd580146774202a0
30 mai 2000
30 mai 2000
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300079
1 février 2018
1 février 2018
Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A... (les consorts Z...) ont sollicité l'annulation du bail ; Attendu que M.
Source officiellePage 1 sur 8
YaYa31Bose, MARIE-LUCE, Yannick
11/05/2023
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LE FOURNIL DE GARLAN, PERSON, JOUAN, Yannick, Jean-Raymond, Valérie, Lucette, Yvonne
Modification survenue sur le nom commercial et mise en activité de la société. Acte de cession de fonds de commerce en date du 31/03/2016, enregistré à Service des Impôts des Entreprises de Morlaix, le 05/04/2016, bordereau n° 2016/294, case n° 1. Nom, prénom et adresse des précédents propriétaires : PERSON Yannick Jean-Raymond et JOUAN Valérie Lucette Yvonne, demeurant 9 rue de Plouigneau, 29610 Garlan. Indication du délai fixé pour les oppositions : dans les dix jours de la dernière en date de
06/05/2016
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MAGNIEZ, Pascale Luce Yannick, LUCAS
14/01/2016
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