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12 résultats pour « Yannick Rio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85700

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

C/ Yannick GUGUEN ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SA RIGO INDUSTRIES ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

662c94f1b787c4000862f5b1

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

[Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Yannick GONTIER, avocat au barreau de Paris, toque : E1504 S.E.L.A.S

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc4

Appel

7 avril 2003

7 avril 2003

assisté de Me COTES SAT, avocat au barreau de MACON Monsieur Yannick A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

68e9e9e7bb2ead0a581fb072

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

construction ORDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2025 DÉSISTEMENT D'INCIDENT Monsieur [F] [I] né le 20 Octobre 1991 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Rim

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abade97d5920008107ed2

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Représentant : Me Michel LAGOURGUE de l'ASSOCIATION LAGOURGUE - MARCHAU, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉS : Madame [Z] [L] [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Yannick

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63c2564e0bfda47c90075e72

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

012 Rôle N° RG 19/05096 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEAYZ SNC LE GOELAND C/ [M] [D] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Yannick

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834b10876004f131a5f8b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

CHEF DE L'ANTENNE MNC RHÔNE-ALPES AUVERGNE Société CENTRE HOSPITALIER [7] Jugement du tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du CANTAL du 03 /11/15 RG 02/2014 Arrêt de la cour d'Appel de RIOM

Source officielle
CA

1re chambre civile

6690c7420d808eb34e45550c

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

rendu par le tribunal judiciaire de Chaumont - RG : 20/00534 APPELANTE : Madame [W] [F] née le [Date naissance 5] 1976 à [Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Yannick

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0ff816cdc6046d478a2888

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT INTIMÉ SUR APPEL INCIDENT Monsieur [E] [K] né le 20 octobre 1991 à [Localité 2] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Rim

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9505a40f8b0008cb7651

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

SARDELLI, RCS de Paris sous le n°316 388 719, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yannick GONTIER,

Source officielle
CA

1ère ch. civile

697c50bccdc6046d473815c3

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Adresse 21] et d'assureur de la société DORIVAL RCS de [Localité 23] 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Anna LANCIEN, avocat au barreau de Rouen et assistée de Me Carmen DEL RIO

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d315b71dfcd83182014b0

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

entre : Monsieur [L] [W] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Maître Banna NDAO, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 - N° du dossier 22/039 Représentant : Maître Yannis

Source officielle