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717 résultats pour « Zanotti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

653b588d502b828318c4e21e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A.

Source officielle

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CA

Chambre 1-4

665eae78b5277b0008894109

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SMA en sa qualité d'assureur de la SARL BET OLIVIER OCTOBON Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Elodie ZANOTTI de

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6870a4b505f84751fcf0f56b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Localité 1] N° RG 25/03243 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BORKA Chambre 4-5 Ordonnance n° 2025/M Affaire : Mme [Y] [D] Représentant : Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69e86328cdc6046d4719b9dd

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Ordonnance n° 2026/M050 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Société SMA SA prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège social sis Représentant : Me Elodie ZANOTTI

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CA

3e Chambre B

6034f60ee7a11c23f6e8057c

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

ZANOTTTI Me D.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

679484d45336e7e668efcd87

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me [T] [M] pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société SUDETEC SAS SUDETEC Représentant : Me Elodie ZANOTTI

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CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b49

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

: Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617et Me Tristan AUBRY-INFERNOSO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Société [U]-ZANATI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b4b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Tristan AUBRY-INFERNOSO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Société [X]-ZANATI

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6629f376dc6faf0009588b47

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

: Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617et Me Tristan AUBRY-INFERNOSO, Plaidant, avocat au barreau de PARIS Société [O]-ZANATI

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d8a101cdc6046d47bd0ebd

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI GUIGON-BIGAZZI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [K] [G] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] agissant en

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CA

2e chambre sociale

627ca8114781dc057dee7a58

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

nationalité Tunisienne [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Fernand MOLINA de la SCP DE TORRES - PY - MOLINA - BOSC BERTOU, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : SARL ZANNOUTI

Source officielle
CA

2ème Chambre

6718948cd8ceca1cd7018fcc

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

IARD SA dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELAS COMOLET ZANATI

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

61631223615c943a65e0439a

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Les sociétés SARA LEE COFFEE and TEA France (SARA LEE) et SEGAFREDO ZANETTI France (SEGAFREDO) commercialisent du café emballé en petites, moyennes et grandes surfaces de distribution.

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CA

6e Chambre A

6162fdf73ebbdffcbea6aa81

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

mariage, se consacrant à son foyer et à ses enfants, avec l'accord de son mari ; Attendu que c'est de façon non justifiée, malgré deux lettres de M° [S] [Y], citoyen Suisse, dirigeant de la SARL Zanotto

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CA

Cour d'Appel

6253c886bd3db21cbdd8584b

Appel

14 septembre 2001

14 septembre 2001

du passif à échoir devait intervenir selon un échéancier à redéfinir entre la société ZANETTI SANCHEZ et la Caisse, celle-ci ayant renoncé à se prévaloir de la déchéance du terme.

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CA

Chambre 4-5

6973a425cdc6046d4770e0cc

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Localité 1] Chambre 4-5 N°2026 / N° RG 25/06001 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO2ON S.A.S. [8], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Sébastien COURTAUD de la SCP COURTAUD PICCERELLE ZANOTTI

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CA

Chambre 1-4

680b1da62c124f4fd8d6726e

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI - GUIGON-BIGAZZI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Clément VINCENT, avocat au barreau de GRASSE S.A.M.C.V.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162d67aa2a5768a176c561c

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

FAITS ET DEMANDES DES PARTIES Mme [P] a travaillé pendant une première période pour la société Zanetti Automobiles entre le 22 mai 2000 jusqu'à sa démission le 23 avril 2003; Elle a été engagée le

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

652f791cb053208318995b2e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

GENERALI IARD Représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque

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CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b33c

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Par jugement du 12 mars 2007, le juge de l'exécution a débouté la SCI ZANORO de l'ensemble de ses demandes et l'a condamnée aux dépens.

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