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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3cc3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[Adresse 2], représentée par Me Ali ZARROUK de la SELEURL AUGENDRE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0060 Intimée : S.C.I.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6631db26a91469000847a9e6
25 avril 2024
25 avril 2024
DBVT-V-B7H-U72C joint au dossier 23/03253 APPELANT Monsieur [U] [B] Représentant : Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMES Monsieur [E] [S] Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielleChambre 3-4
68e899f660ca52a2831c0266
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BG & ASSOCIES prise en la personne de Maître [V] [E], en qualité d'administrateur de la Société A.D.E HOTEL Représentant : Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI ZAROU Représentée
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01025_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
A, représenté par Me Ali Zarrouk, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389891
18 avril 2024
18 avril 2024
Monsieur [A] [S] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Sandrine BILLARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE Madame [N] [O] [Adresse 4], [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209719ce1420008389893
18 avril 2024
18 avril 2024
juridictionnelle Totale numéro 59178/02/23/003119 du 10/11/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Madame [I] [E] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_21PA05361_20220812
12 août 2022
12 août 2022
A, représenté par Me Zarrouk, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2106107 du 9 juillet 2021 par lequel le tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa demande tendant à l'annulation de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65321aa09e4ea48318f5ab7f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR, avocat au barreau de VALENCIENNES Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Emmanuelle BOUTIÉ Magistrat chargé de la mise en
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01332_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
B, représenté par Me Zarrouk, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2109573 du 11 mars 2022 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 février 2021 par lequel le
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6628a17cb2cb67000826a619
22 avril 2024
22 avril 2024
AU BON PAIN DE JAURES, représentée par Me Ali ZARROUK de la SELEURL AUGENDRE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0060 Intimée : S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032273194c52e5e3d697510
5 avril 2018
5 avril 2018
Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2016036303 APPELANT Monsieur [N] [V] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et ayant pour avocat plaidant Me Ali ZARROUK
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
677e184825a73d43aa4ae15f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[H] [Y] Représenté par Me Romain ZANNOU de l'AARPI ZANNOU JEANNESSON ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représenté par Me Nicolas SCHLESINGER, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA00421_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Vu la procédure suivante : Procédure devant la Cour : Le syndicat Huissiers de justice de France, représenté par Me Zannou, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 octobre 2021 fixant la
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d89
11 décembre 2014
11 décembre 2014
.-93140 Bondy Représenté par Me Nathalie ZAZOUN-KLEINBOURG de l'AARPI Cabinet WOLFF-ZAZOUN-KLEINBOURG, avocat au barreau de PARIS, toque : K0004 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
67ef6e2147c7caf29d4c4f79
3 avril 2025
3 avril 2025
des sociétés de Valenciennes, sous le n°332 949 296, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Baptiste Zaarour
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
67ef6e2147c7caf29d4c4f87
3 avril 2025
3 avril 2025
l'exécution de Valenciennes APPELANTS Monsieur [I] [C] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Baptiste Zaarour
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f4
10 septembre 2015
10 septembre 2015
le 04 Décembre 1991 à TOULON ... ... 83000 TOULON Représenté par Me Marion GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES, Représenté par Me Cathia ZAABOUB
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03040_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 5 juin 2021, Mme B épouse A, représentée par Me Zarrouk, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2020097 du 4 mai 2021 du tribunal
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d26ce5a8ebce715483da
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 - N° du dossier 20114211 Intimé : Monsieur [P] [F], représenté par Me Hélène WOLFF de l'AARPI Cabinet WOLFF - ZAZOUN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9447b
14 mars 2019
14 mars 2019
copie exécutoire délivrée le : à : Me BARRIER Me ZAABOUB Le 14 Mars 2019 Nous, Catherine VINDREAU, Président de la Chambre 2-3, assistée de Mandy ROGGIO, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience
Source officiellePage 1 sur 9