Z... du caractère excessif de la riposte de Françoise Y... sans rechercher si Zahou Z..., par son comportement, n'avait pas contribué à la réalisation de son propre dommage, la cour d'appel a privé sa

. ; alors, d'autre part, que la lettre de licenciement adressée à Mme Y... énonçant notamment : "les fiches des élèves suivants : Zarrouck, Fernom, Claude Z..., Remard, Zuchetto, Vlei, Talbert, Sauval,

soulevée de terre pour qu'elle puisse lire le nom des occupants de l'immeuble, lui-même ne pouvant le faire en raison de l'état de fatigue de ses yeux ce jour là , afin de vérifier si un escroc du nom d'El Zaoui

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société l'Oriente patisserie Zazou frères, société à responsabilité limitée,

[Adresse 2], représentée par Me Ali ZARROUK de la SELEURL AUGENDRE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0060 Intimée : S.C.I.

ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, LE 18 FEVRIER 1970), PAR LETTRE DU 4 DECEMBRE 1962, DONT ELLE A DEMANDE DE PROROGER LES EFFETS JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE 1963, LA SOCIETE FRANCAISE ZARROUCK

B..., représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 30 janvier 2026 par lequel le préfet de police lui a fait obligation de quitter le territoire français dans un délai

    Civil proceedings On 26 April 1991 the applicant brought a civil action against her employer, the company T., in the Zabok Municipal Court ( Općinski sud u Zaboku ) challenging her dismissal

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me MONGELOUS et Me ZARROUK ■ Charges de copropriété N° RG 23/14700 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3HUR N° MINUTE :

On 19 July 2007 M.J., a relative of the applicant, lodged a civil action against the applicant in the Zabok Municipal Court ( Općinski sud u Zaboku ) asking that court to establish his share of an inherited

A, représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 mars 2023 par lequel le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, et

DBVT-V-B7H-U72C joint au dossier 23/03253 APPELANT Monsieur [U] [B] Représentant : Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMES Monsieur [E] [S] Représentant : Me Jean-baptiste ZAAROUR

C A D, représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter le territoire

C E D, représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2022 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

B A, représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai pour rejoindre

BG & ASSOCIES prise en la personne de Maître [V] [E], en qualité d'administrateur de la Société A.D.E HOTEL Représentant : Me Laure ATIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCI ZAROU Représentée

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2026R00257 DEMANDEUR SARLU PUBLIMAG [Adresse 1] comparant par Me Messaoud ZAZOUN [Adresse 2] DEFENDEUR SDE S.A.

A, représenté par Me Ali Zarrouk, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de faire droit à sa demande de première instance ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme

B A, représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 9 février 2024 par lequel la préfète de la Creuse

B A, représenté par Me Zarrouk, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2023 par lequel le préfet de la Manche lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, lui a fait obligation de quitter