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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a096
7 février 2007
7 février 2007
COMPAGNIE DES SABLIÈRES DE LA SEINE venant aux droits de la SA ZEIMETT MATÉRIAUX Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2007 APPELANT : d'un
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60346c3c645a535a95f35a31
12 décembre 2016
12 décembre 2016
15/23625 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Octobre 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014039852 APPELANTE SAS MEDIACO CHAMPAGNE-ARDENNE, anciennement dénommée MEDIACO ZEIMETT
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... Ali, le 28 Septembre 2007c/Madame A
6253cad7bd3db21cbdd8c47b
25 mars 2008
25 mars 2008
Zeineb M. le Procureur de la République, le 28 Septembre 2007 contre Monsieur A...
Source officielleAvis
CADA:20155781
7 janvier 2016
7 janvier 2016
secrétariat le 03 décembre 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de copie du procès-verbal d'assassinat établi le 6 octobre 1957 par le poste permanent de gendarmerie de Zéribet-El-Oued
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b86a
2 avril 2008
2 avril 2008
X... n'a pas respecté et rempli les conditions du "défi zététique", - en conséquence, le débouter de toutes ses demandes, - dans tous les cas, condamner M.
Source officielle1ère Chambre civile
64d32c8aab0b21d969c83479
8 août 2023
8 août 2023
Adresse 3] Compagnie d'assurance MAAF, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Adresse 6] Représentées par Me Océane ZEITER
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e66c25a97f0381f5607
10 octobre 2014
10 octobre 2014
siège social est [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par : Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de : Me Roger ZEINEH
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc4e
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Hai Souk - 007250 ZERIET EL OUED W.BISKRA (ALGERIE) représenté par Me Eloise PHILIPPOT-REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2452 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2007/
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
696771d8cdc6046d473f127c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par ordonnance du 21 novembre 2017, le président du tribunal de commerce de Paris a condamné la société Zermatt à payer à la société [10] la somme provisionnelle de 756 000 euros.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fde65aee110643f994e7f25
22 juin 2018
22 juin 2018
né le [...] à EL OUED (ALGERIE) et Madame zeineb C... épouse C... née le [...] à TUNIS (TUNISIE) demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6a
25 septembre 2003
25 septembre 2003
ENVE LOCATION prise en la personne de son gerant ayant son siège 30 rue de la Chapelle 75018 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE, avoué à la Cour assisté de Maître ZEINEH, Toque R26, Avocat au Barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd886f5
23 mai 2006
23 mai 2006
Alberto ayant son siège social ... 59400 CAMBRAI Représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour Assistée de Maître ZEINEH Roger, Avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR
Source officielle1ère Chambre
616282377a007b88ee1566f8
3 octobre 2013
3 octobre 2013
fonction de Président, chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur AUGEY, Conseiller Madame BENEIX, Conseiller en présence de Mesdemoiselles PERE et ZEIMET
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f67
27 septembre 2007
27 septembre 2007
B... ... 3701 JS ZEIST (Hollande) représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Hubert C..., avocat au barreau du PUY EN VELAY INTIMEE Après avoir entendu à l'audience
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA03137_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
directement aux particuliers via le site internet de la société requérante, leurs couvertures sont particulièrement suggestives et comportent des titres non équivoques, tels que " StudioX ", " Les zézettes
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01049_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
A, représenté par Me Zelmat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de procéder à l'examen de sa situation administrative
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b28bb0cef7f74279251
2 novembre 2022
2 novembre 2022
, 'mais t'es bonne pas que dans ce domaine je pense', 'c'est qui celui-ci' Hein' Il y a zizi dans zézette ' Me mens pas hein !'
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d59
27 octobre 2005
27 octobre 2005
jeune Caroline, malgré les difficultés d'expression dues à son âge, les faits qu'elle évoque sont similaires à ceux évoqués par ses deux aînés : Papy a fait des bêtises... il voulait que je touche sa zézette
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a42
1 octobre 2015
1 octobre 2015
A l'occasion de l'un des soins, la mère de Maëva, Sylvie Z..., avait indiqué avoir surpris la veille son fils d'environ 12 ans en train de forcer sa soeur à mettre " son zouzou dans sa zézette ".
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cd08121050008662b77
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 3] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, vestiaire : 101 Ayant pour avocat plaidant, Maître Océane ZEITER
Source officiellePage 1 sur 2
BOULANGER, Théo, Pierre, Gilles, ZEIMET, Sabrina, Rose
24/04/2026
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ZEIMET, Sabrina Rose
02/04/2026
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ZEIMET, Maéva, Vanessa
19/12/2025
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LEDIG, Rachel, Marie-Angèle, ZEIMETH
09/09/2025
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ZEIMETT PARINI ARCHITECTES
26/08/2025
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