CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

277 résultats pour « Zeimet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137264bcd58014677424718

Cassation

27 octobre 2004

27 octobre 2004

, elle répond "non" aux questions suivantes : "est-ce que Jojo a touché la zézette d'Alizé ?"

Source officielle

Page 1 sur 14

Suivant →

Annonces BODACC69 résultats

Journal officiel
Immatriculations

BOULANGER, Théo, Pierre, Gilles, ZEIMET, Sabrina, Rose

SIREN 953873437Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

24/04/2026

Voir →

Modifications diverses

ZEIMET, Sabrina Rose

SIREN 509366233Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

02/04/2026

Voir →

Créations

ZEIMET, Maéva, Vanessa

SIREN 994206514Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

19/12/2025

Voir →

Créations

LEDIG, Rachel, Marie-Angèle, ZEIMETH

SIREN 990881278Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

09/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ZEIMETT PARINI ARCHITECTES

SIREN 881966501Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/08/2025

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00531

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

la société Derichebourg intérim, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 décembre 2016), que la société Médiaco Champagne Zeimett

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00669

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

X... a été engagé à compter du 11 août 1980 en qualité d'ingénieur stagiaire levage par la société Zeimett devenue la société Mediaco-Zeimett ; qu'à compter de février 1993 il a occupé les fonctions de

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247c7

Cassation

31 mars 2004

31 mars 2004

; son zizi, n'est pas rentré dans ma zézette, il l'a juste touchée" ; la parole de l'enfant apparaît tout à fait crédible notamment quand elle invoque les émissions de sperme dans les termes suivants

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740aef2

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Zeimett levage, dont le siège est Port

Source officielle
CC

cr

PARIS en date du 28 mai 1991 qui, dans une information suiviec/Jean Z

61372587cd5801467741e81a

Cassation

30 novembre 1992

30 novembre 1992

Y..., D..., Martin et Zedet qui avaient établi au profit de son mari Roland B... qui en avait fait usage au cours de la procédure de divorce engagée contre elle, des attestations écrites selon lesquelles

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007645812

Admin. suprême

6 juin 1975

6 juin 1975

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LA SOCIETE ANONYME "ENTREPRISE ZEIMETT", DONT LE SIEGE EST A REIMS MARNE ...

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000033285449

Admin. suprême

20 octobre 2016

20 octobre 2016

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Le Prado, avocat de la SNC Morgagni-Zeimett. 1.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00949

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

Yves X..., domicilié ..., 51370 Saint-Brice-Courcelles, tendant à la rectification de l'arrêt n° 669 F-D rendu par la chambre sociale le 9 avril 2015, dans un litige l'opposant à la société Mediaco-Zeimett

Source officielle
CC

comm

613722b4cd58014677400618

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

X... général des Impôts, demeurant ministère du Budget, ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1994 par le tribunal de grande instance de Reims, au profit de la société Zeimett Levage, société

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d85c

Cassation

18 février 1998

18 février 1998

, il est établi que l'enfant a subi au moins une fellation; que l'enfant a toujours désigné clairement X... à sa mère puis à l'enquêteur et au médecin légiste comme étant celui qui avait mis sa "zézette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202623_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 novembre 2022 et 29 septembre 2023, la société Crouzet, représentée par Me Zeimet conclut au rejet de la requête, à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a096

Appel

7 février 2007

7 février 2007

COMPAGNIE DES SABLIÈRES DE LA SEINE venant aux droits de la SA ZEIMETT MATÉRIAUX Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2007 APPELANT : d'un

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00910

Cassation

6 mai 2009

6 mai 2009

X... a été engagé à compter du 16 février 1981, par la société Zeimett matériaux, aux droits de laquelle se trouve la compagnie des sablières de la Seine, en qualité de conducteur d'engin ; qu'il a été

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60346c3c645a535a95f35a31

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

15/23625 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Octobre 2015 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2014039852 APPELANTE SAS MEDIACO CHAMPAGNE-ARDENNE, anciennement dénommée MEDIACO ZEIMETT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00848

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

à la société ZEIMETT LEVAGE devenue MEDIACO ZEIMETT et aux droits de laquelle vient désormais la société MEDIACO CHAMPAGNE ARDENNE ; que les pièces du dossier établissent que la société ZEIMETT LEVAGE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2302161_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Par un acte, enregistré le 14 septembre 2023, la société Carrefour Supply Chain, représentée par Me Zeimet, déclare accepter le désistement de M. B. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202620_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 novembre 2022 et 29 septembre 2023, la société Crouzet, représentée par Me Zeimet conclut au rejet de la requête, à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202621_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par des mémoires en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 28 octobre et 23 novembre 2022 et 29 septembre 2023, la société Crouzet, représentée par Me Zeimet conclut au rejet de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202622_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 novembre 2022 et 29 septembre 2023, la société Crouzet, représentée par Me Zeimet conclut au rejet de la requête, à ce qu'une somme de 5 000 euros soit mise

Source officielle