Par courrier du 24 juin 2013, la société Erdf a informé la société Ovinalp avoir relevé une anomalie dans le paramétrage du dispositif de comptage entraînant un enregistrement erroné de sa consommation

maladie (CPAM) du Var leur a notifié un indu de 61.205,11 euros, suite à un contrôle d'activité en application de l'article 315-1 IV du code de la sécurité sociale, lequel a permis de relever des anomalies

Par courrier du 8 juin 2016, la caisse lui a adressé une notification de reversement de prestations indues d'un montant total de 11 124,73 euros pour des anomalies de facturations.

[S] [C] certaines anomalies correspondant au : -non respect des dispositions des articles R. 4127-202, R .4127-221, R. 4127-233, R.4127-238, R. 4127-246, L.1111-4 et L 1110-5 du code de la santé publique

Le 8 janvier 2013, le radiologue a réalisé l'échographie du troisième trimestre ; il a noté une biométrie anormale, non conforme, orientant la patiente en urgence vers le docteur [M] qui réalisant le jour

de fuite d'eau ; Attendu qu'il y a donc lieu de déduire de ces éléments que la consommation de 1119 mètres cubes par mois enregistrée par le deuxième compteur n° n° I12JA113233 a constitué une anomalie

Il fait valoir que l'expert judiciaire n'a relevé aucune erreur ou anomalie sur les comptes 2009, seuls pertinents en l'espèce, puisqu'il a constaté qu'il n'existe aucun retraitement à passer au titre

société HOTELIERE CHRISTIANIA et la société MARANATHA, et des mouvements effectués de celle-là à celle-ci ; - la mission expertale ne consiste pas à apprécier si une opération constitue ou non une anomalie

La salariée a été nommée chef d'équipe animalier le 1er juin 2010 et promue au poste de chef d'équipe animalier qualifié relevant du statut de cadre par avenant du 1er janvier 2016.

* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE La société EKWALI NUTRITION ANIMALE, fondée en septembre 2011, a pour activité la fabrication d'aliments pour animaux de ferme, déclarés sous la nomenclature

[O] a dressé un rapport relevant notamment les anomalies suivantes : - les pistons tapaient dans la culasse, y compris dans les soupapes ; le moteur avait été mal remonté ; la culasse avait été trop

des animaux, ainsi que les connaissances théoriques sur les maladies des animaux. / Les connaissances et savoir-faire nécessaires à la maîtrise de ces compétences ainsi que les modalités d'organisation

de Poitiers d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2020 par lequel la préfète de la Charente a autorisé la société par actions simplifiées (SAS) Dierking à ouvrir à Lessac (Charente) un parc animalier d’animaux

enregistré à son secrétariat le 24 juillet 2020, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, par courrier électronique, de l'ensemble des documents relatifs aux animaux

[F] a percuté un animal non identifié. L'impact avec cet animal a occasionné des dégâts matériels sur son véhicule. En parallèle, M.

de chaque animal et remettre en forme des animaux, Conseiller et renseigner les familles, Effectuer des promenades et jouer avec les animaux. » Il est ajouté : « Dans le cadre de ses fonctions,

les animaux.

et de propriété au profit d'une association de protection des animaux.