La classification 3E apparaît à compter de 1981, puis B à compter de 1987, C à compter de 1992, T3 en 2004 et D en 2017. M.

Il adhérait au dispositif de cessation anticipée d'activité des salariés âgés ouvert au sein de l'entreprise et le 31 décembre 2008, il sortait des effectifs de la société. Le 4 mai 1972, M.

Il a été expatrié en qualité d'ingénieur d'étude en Irak du 25 septembre 1981 au 23 avril 1983, puis au Bostwana du 10 juin 1985 au 25 décembre 1986.

Deux attestations viennent compléter ces registres : - de madame Marie-Thérèse C..., ancienne directrice du foyer de l'Esvière de septembre 1972 à décembre 1985, qui indique que " la femme de ménage

à [Localité 189] (COMORES) demeurant [Adresse 150] [RN] [GO] née le [Date naissance 17] 1984 à [Localité 189] (COMORES) demeurant [Adresse 150] [OI] [GO] née le [Date naissance 109] 1988 à [

Par courrier du 28 décembre 1989 adressé à M.

Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 81-535 du 12 mai 1981 ; - le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 ; - le code de justice administrative

de ses actions moyennant un prix de 15 millions d'euros, dont le paiement a été échelonné au terme d'un avenant conclu le 25 février 1992. 17-A la suite de difficultés de paiement des échéances, la

Vu l'arrêt rendu le 17 décembre 2009 par la Cour de Cassation qui, au visa de l'article 455 du code de procédure civile, a cassé et annulé en toutes ses dispositions l'arrêt qui lui était déféré, remis

février 1981 (film 1), - 'Plus beau que moi du meurs' par contrat en daté du 15 mars 1982 (film 2), - 'Par où t'es rentré, on t'a pas vu sortir' par contrat daté du 3 avril 1984 (film 3) ; Ces contrats

cadre à compter du 1er mars 1983, Monsieur [O] [E], né le [Date naissance 1] 1951, est décédé le [Date décès 6] 1984 des suites d'un accident d'anesthésie survenu au cours d'une intervention chirurgicale

au 31 juillet 1982, à la mine d'Arjuzanx, - électricien, du 1er août 1982 au 31 juillet 1985, sur la mine et la centrale d'Arjuzanx, - ouvrier professionnel service technique, du 1er août 1985 au 31

Madame [TN] a atteint le niveau 4 à partir du 1er décembre 1988 en qualité de chargée de Réalisation Radio.

, 29 septembre 1994, 4 janvier 1996, 26 décembre 1997, 29 décembre 1997, 30 décembre 2000, 30 novembre 2001, 5 novembre 2004, 11 mai 2007, 5 janvier 2011, 28 janvier 2011 et 24 janvier 2014, approuvant

Du 19 octobre 1981 au 30 septembre 1984, il a exercé au Congo, en tant que salarié de la société Dragages Congo.

Vu : - le code de l'éducation ; - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 ; - le décret n°81-535 du 12 mai 1981; - le décret

Aux termes de l'article 3.1.1 de l'avenant, l'entreprise entrante précise que pour les salariés repris, l'entreprise entrante établira un avenant au contrat de travail dans lequel elle mentionnera le changement

, -qu'il a été élu délégué du personnel CFDT en 1985, 1986, 1987, -qu'il a atteint le coefficient 305 en octobre 1990 qu'il a conservé jusqu'à son départ à la retraite en 2004.