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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86824
20 février 2003
20 février 2003
EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... souffrant d'une lipomatose sur la totalité du cou a consulté le Docteur Y... chirurgien-plasticien à LYON dans l'intention de se faire opérer en raison de la gêne que
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86827
20 février 2003
20 février 2003
EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... souffrant d'une lipomatose sur la totalité du cou a consulté le Docteur Y... chirurgien-plasticien à LYON dans l'intention de se faire opérer en raison de la gêne que
Source officielle1re Chambre A
615e0e74c25a97f0381f56b7
9 septembre 2014
9 septembre 2014
les conclusions déposées le 7 février 2014 par l'intimé, Vu l'ordonnance de clôture rendue le 3 juin 2014, SUR CE Attendu que le docteur [G] a exercé à titre libéral une activité de chirurgien
Source officielle1re Chambre B
616308015a67331bacec3c7b
30 juin 2011
30 juin 2011
[L] [M], tous quatre chirurgiens plasticiens, chirurgie réparatrice et esthétique, exerçant à titre libéral, exerçaient leur activité au sein de L'Hôpital du [7] géré dans le cadre de contrats d'exercice
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8784d
18 février 2005
18 février 2005
A... les symptômes perduraient ce qui amenait Mme C... à d'autres recherches d'abord auprès d'un stomatologiste puis d'un chirurgien plasticien dont l'intervention a permis d'établir le bon diagnostic
Source officielleChambre 3-1
651fa4cec601f0831899141c
5 octobre 2023
5 octobre 2023
[W] [D], chirurgien plasticien à [Localité 5], a fait l'acquisition le 17 juillet 2015 auprès de la société Deleo d'un appareil de cryolipolyse au prix de 48.000 euros destiné à son activité professionnelle
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00233_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
En outre, si la requérante apporte la preuve de la prise d'un rendez-vous au cabinet du Dr C, chirurgien plasticien et produit un devis non signé établi par le Dr L, chirurgien plasticien, les dépenses
Source officiellePôle 3 - Chambre 2
6163f659c5e1c13d83dae36d
13 janvier 2010
13 janvier 2010
[K], chirurgien plasticien, retire de son activité professionnelle un revenu moyen de 14 à 15.000 € par mois ; qu'en 2008, il a déclaré 157.851 € au titre des revenus non commerciaux professionnels et
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
643106bb28558704f52e6b62
7 avril 2023
7 avril 2023
À cette date, le service de chirurgie plastique n'étant pas représenté, il a eu la responsabilité de recruter un chirurgien plasticien, ainsi que le personnel administratif et infirmier de ce service.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616372591cf28a447224e005
3 décembre 2010
3 décembre 2010
. *** Mme [J] [P] qui souffrait d'une gêne vaginale sans incontinence urinaire a été opérée le 10 janvier 2001 par le docteur [Y] [L], chirurgien urologue pour la pathologie suivante: cure chirurgicale
Source officielle2ème Chambre
62c7c9b1cb8dca058e3e79c2
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ordonnance de Madame la Première Présidente - Monsieur Edouard THEROLLE, Conseiller, - Monsieur Fabrice GAUVIN, Conseiller, -=-=-=-=-=-=-=-=-=- EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [U] [I], chirurgien
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01270_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A..., qui exerce à titre libéral la profession de chirurgien plasticien et esthétique, a créé, le 28 juin 2006, une société de droit belge, la société civile à forme de société privée à responsabilité
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE01130_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
C'est ainsi que jusqu'en 2007, le suivi des déclarations de matériovigilance effectuées par les chirurgiens concernant les prothèses fabriquées par la société PIP a fait apparaître une relative stabilité
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01219_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
C'est ainsi que jusqu'en 2007, le suivi des déclarations de matériovigilance effectuées par les chirurgiens concernant les prothèses fabriquées par la société PIP a fait apparaître une relative stabilité
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6440d838e704a005d1ed7199
19 avril 2023
19 avril 2023
Exérèse du kyste en ville, à distance de l'épisode Inflammatoire (dans 6 à 8 semaines minimum) avec un dermatologue qui pratique la chirurgie ou un chirurgien plasticien Si pas d'amélioration après drainage
Source officielle17e Chambre
6162da73dda066944ee0e8d8
5 juin 2012
5 juin 2012
- Vous êtes persuadé qu'il faut développer en priorité le segment des chirurgiens plasticiens et des ORL.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc2bd5a617674fee875c55
14 décembre 2018
14 décembre 2018
avoir fait réaliser dans des délais exagérément raccourcis et n'avoir pas exercé un suivi post-opératoire suffisant, * s'être présenté sur un site internet ou lors d'émissions télévisées comme chirurgien
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
633fc34ce633183e2ee17af5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
. *** Madame [Y] [U] épouse [W], née le [Date naissance 7] 1961 et alors âgée de 43 ans, médecin allergologue, a consulté le docteur [M] [T], chirurgien plasticien, en juin 2004 pour une intervention
Source officielleChambre Civile
63046dae29b92fc563a4471d
18 août 2022
18 août 2022
Les fils peuvent être retirés par le chirurgien après environ six semaines.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd7
29 avril 2025
29 avril 2025
Il indique qu'il aurait été possible pour le chirurgien et le patient de réaliser cette ablation en un temps sous anesthésie générale.
Source officielle