X..., chirurgien plasticien, la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) a saisi d'une plainte, le 23 décembre 2005, une juridiction du contentieux du contrôle technique

X..., chirurgien plasticien, la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) a saisi d'une plainte, le 16 décembre 2004, une juridiction du contentieux du contrôle technique

Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 12 et 24 février 1998, présentés pour l'ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES CHIRURGIENS PLASTICIENS

[U], chirurgien orthopédiste, qui lui a prescrit une imagerie nucléaire pour affiner l'étiologie et l'a orientée vers M. [F], chirurgien plasticien, en vue d'une prise en charge chirurgicale.

partie civile déposées par son mari, son fils et ses petits enfants, une information a été ouverte au cours de laquelle le juge d'instruction a ordonné une première expertise médicale confiée à un chirurgien

l'assurée, cette réponse vient contredire les autres termes du rapport sauf à être analysée sous la précision faite par l'expert selon lequel " tout établissement sur le département dans lequel exerce un chirurgien

X... et les trois transports suivants, objets du litige, concernaient des soins postopératoires qui devaient être réalisés à l'évidence par le même chirurgien plasticien ; que, selon le certificat médical

EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... souffrant d'une lipomatose sur la totalité du cou a consulté le Docteur Y... chirurgien-plasticien à LYON dans l'intention de se faire opérer en raison de la gêne que

EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... souffrant d'une lipomatose sur la totalité du cou a consulté le Docteur Y... chirurgien-plasticien à LYON dans l'intention de se faire opérer en raison de la gêne que

Y..., chirurgien plasticien, et M. Z..., chirurgien cancérologue ; que M.

Y..., chirurgien plasticien ; que le 27 mai 1991, M.

Un certain nombre de ses patients atteints de boulimie ont fait appel à des chirurgiens plasticiens. –     Nombre d’entre eux l’ont ensuite regretté.

expressément dans ses conclusions d'appel (pages 5 à7) que les prestations de sauvegarde informatique, objet du contrat litigieux, étaient étrangères à l'exercice de son activité professionnelle de chirurgien

JUILLET 1961 LA DAME Z..., DESIRANT VOIR DISPARAITRE LES CICATRICES DONT ELLE RESTAIT AFFLIGEE A LA SUITE D'UNE OPERATION POUR UNE PTOSE MAMMAIRE BILATERALE, EUT RECOURS AUX SOINS DU DOCTEUR Y..., CHIRURGIEN

X..., chirurgien-plasticien, en vue du remplacement de ces prothèses par des prothèses gonflées au sérum physiologique ; qu'après une seconde visite à ce praticien en avril 1992, l'intervention a été pratiquée

conformes à sa qualification actuelle de médecin compétent en chirurgie maxillo-faciale et de médecin compétent en chirurgie plastique reconstructrice et esthétique, et qu'enfin l'activité libérale de chirurgien

  Un chirurgien plasticien, le   D r R., intenta une procédure en diffamation contre les requérants à la suite d’une série d’articles exposant les doléances de patientes mécontentes.

  Résumé des faits   A la suite d’une série d’articles exposant les doléances de patients mécontents, les requérants furent attaqués en diffamation par le Dr R., chirurgien plasticien.