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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dd2
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Le 30 juin 1993, Mme Michèle X... a été hospitalisée à la Clinique Z, en vue d'une intervention chirurgicale pour une lithiase vésiculaire qui avait été diagnostiquée quelques jours auparavant par coloscopie
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b6
19 décembre 2002
19 décembre 2002
janvier 1997 par le Docteur B... gastroentérologue au Docteur A... chirurgien exerçant à la Clinique Chirurgicale de la Jomayère à SAINT-ETIENNE (Loire) en vue d'une exploration coelioscopique.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863b8
19 décembre 2002
19 décembre 2002
janvier 1997 par le Docteur B... gastroentérologue au Docteur A... chirurgien exerçant à la Clinique Chirurgicale de la Jomayère à SAINT-ETIENNE (Loire) en vue d'une exploration coelioscopique.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a5e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Une coelioscopie était réalisée le soir même par le Dr [U].
Source officielle1ère chambre
627df9060d41e0057d43e511
12 mai 2022
12 mai 2022
L'Oniam soutient pour sa part que les préjudices invoquées par Mme [P] ne pouvaient être considérés comme directement imputables à l'acte médical de soins litigieux (coelioscopie exploratrice).
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886bd
22 septembre 2006
22 septembre 2006
le 30 mars 1992 , - des soins avec hospitalisation du 13 au 29 avril 1992, dont une hystérectomie le 17 avril, - une nouvelle coelioscopie le 4 novembre 1992 avec ablation d'un kyste à l'ovaire droit,
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5af
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Le lendemain, il procédait à l'appendicectomie sous coelioscopie.
Source officielle3ème Chambre
DCA_19NT02925_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Sur sa demande, a été transféré à la Nouvelle clinique Saint-François où a été réalisée une coloscopie qui a permis de constater la présence d'une sténose du côlon.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
EXPOSE DU LITIGE: Le 2 octobre 1991, Madame Fatima C..., à la suite de problèmes de stérilité, a été hospitalisée à la clinique du Parc de Saint-Priest en Jarez pour subir une coelioscopie exploratrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fd
26 mai 2008
26 mai 2008
Il reprend les conclusions de l' expert lequel a souligné que la cure de prolapsus par voie coelioscopique associée à la mise en place d' une nouvelle bandelette le 11 février 2004 était légitime, que
Source officielle3e chambre
6034b4357409d89ff31e793f
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Le 7 décembre 2005, la patiente a subi une coloscopie.
Source officielleChambre 1-6
67ef71638d5c08d4a262e5e6
3 avril 2025
3 avril 2025
En avril 2004 est effectué un laser C02 et en juin 2004 est effectué un frottis de contrôle suivi d'une colposcopie en juillet 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9063c
18 mars 2013
18 mars 2013
A l'appui de leurs prétentions, ils font valoir pour l'essentiel : - qu'au mois de novembre 2004, Mme X... a été hospitalisée à la Clinique MAGNIN pour une ablation de la vésicule biliaire sous coelioscopie
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891ab
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Mademoiselle Dominique A... née le 1er octobre 1961 qui souffrait d'un reflux gastro-oesophagien a été opérée par le Docteur Patrice X... le 15 septembre 1993 par coelioscopie.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02769_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A la suite de son emménagement à Nice en août 2015, Mme B a consulté un gynécologue obstétricien qui lui a proposé une intervention par coelioscopie pour exploration pelvienne, laquelle a révélé une lésion
Source officielleAvis
CADA:20235988
23 novembre 2023
23 novembre 2023
documents suivants relatifs à l’exécution financière du marché n° 2021AGEC215121 portant les références 21-144E, ayant pour objet la « mise à disposition d’insufflateurs de CO2 à basse pression pour coelioscopie
Source officielleAvis
CADA:20193190
30 juin 2020
30 juin 2020
directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical, détenu par l'Hôpital Avicenne de Bobigny, relatif à : - la coloscopie
Source officielle10e Chambre
5fdd58d6b8de4301bc063f5b
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Le jugement est donc confirmé en ce qu'il n'a retenu aucun manquement fautif à l'encontre du docteur Y... dans la réalisation même de la coloscopie.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00554_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Il fait valoir que : - le fait que la perforation soit survenue au décours de la coloscopie et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85450
15 février 2001
15 février 2001
SUR CE Attendu que par arrêt du 23 avril 1999, la Cour a jugé qu'en manquant à son obligation d'informer Mme Y... sur le risque connu de perforation du colon lors d'une coloscopie, le docteur Z... l'a
Source officiellePage 1 sur 10
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