X..., chirurgien, a pratiqué par voie coelioscopique des actes de cholecystectomie, appendicectomie et une intervention de Nissen, cotés respectivement KC 80 + K 40/2, KC 50 + K 40/2, et KC 150 + K 40/

, mais encore à l'exploration préalable par coelioscopie, cette double cotation traduisant une violation de la nomenclature; qu'il a ainsi violé les articles 8 et 11 des dispositions générales de la

puisque l'anesthésiste, approuvé par le professeur Y..., expert judiciaire, a précisé devant le tribunal que l'état hémodynamique très instable de Maryline X... ne permettait pas de procéder à une coelioscopie

X..., chirurgien, a pratiqué sur divers patients des cholécystectomies sous coelioscopie, qu'il a cotées KC 120 + 80/2, ainsi que des actes d'ablation de tumeurs cutanées, qu'il a cotées KC 60 ; que la

X..., chirurgien, a pratiqué sur une assurée sociale une cholécystectomie sous coelioscopie cotée KC 80 + K 40/2; que la Caisse, qui avait limité sa participation sur la base de la cotation KC 80, a été

exposer la patiente au risque d'un diagnostic incertain et laissant subsister l'éventualité d'une grossesse ectopique, il n'établit pas, ainsi qu'il le prétend, qu'il ait proposé à Mme X... une coelioscopie

que, d'ailleurs, l'examen anatomo-pathologique a confirmé le caractère macroscopiquement et histologiquement pathologique des deux ovaires ; "qu'ainsi, tenant compte de données fournies par la coelioscopie

X..., médecin, a pratiqué sur cinq patients une cholecystectomie sous coelioscopie, cotée KC 80 + 40/2; que la Caisse primaire d'assurance maladie ayant limité sa participation à la cotation KC 80, a été

Z..., médecin, a pratiqué sur quatre patients une cholecystectomie sous coelioscopie, cotée KC 80 + 40/2; que la Caisse primaire d'assurance maladie, ayant limité sa participation à la cotation KC 80,

Pour rejeter le recours, le jugement constate que l'assurée a subi une coloscopie les 23 septembre et 1er octobre 2020.

si les professeurs Y... et Z... ont considéré que les soins prodigués à Jacques X... par les médecins de l'hôpital de Valognes n'avaient pas été suffisamment attentifs et s'ils ont souligné que la coloscopie

patients des résections endoscopiques de prostates associées à des méatotomies cotées KC 120+20/2, a réalisé sur un patient un dispositif antireflux vésico-urétéral coté K 100+20/2 et pratiqué une coelioscopie

Z..., gynécologue, a pratiqué sur Marcelle Y... une coelioscopie à la Clinique de Milan, avec l'assistance de M.

X..., chirurgien, ayant pratiqué sur trois patients, en 1995, des interventions chirurgicales sous coelioscopie pour le traitement d'une hernie, la restitution d'un indu correspondant à la différence entre

X..., chirurgien, ayant pratiqué des cholécystectomies sous coelioscopie, les a cotées KC 80 et K 30/2 ; que la Caisse primaire d'assurance maladie, qui avait limité sa participation sur la base d'une

X..., chirurgien, a pratiqué sur des assurés sociaux des cholécystectomies et des appendicectomies sous coelioscopie, auxquelles il a respectivement appliqué les cotations KC 80 + K 40/2 et KC 50 + K 40

X..., chirurgien, ayant pratiqué des cholécystectomies sous coelioscopies, les a cotées KC 80 + K 40/2; que la caisse primaire d'assurance maladie, qui avait limité sa participation sur la base d'une cotation

X..., chirurgien, ayant pratiqué trois cholécystectomies sous coelioscopie, a coté ces actes KC 80 + 40/2; que la Caisse, qui avait limité sa participation sur la base de la cotation KC 80, a été condamnée