Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65a7854e8121050008662f38
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[A] [R], exerçant l'activité d'artisan coiffeur à l'enseigne ART COIF, a commandé à l'association coopérative artisanale CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS (CAC), ayant pour assureur de responsabilité civile
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9057f
16 avril 2013
16 avril 2013
, qui exploitait à Angers un salon de coiffure sous l'enseigne " Art et Coiffure ", a embauché Mme Evelyne X... en qualité de coiffeuse.
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f07
18 janvier 2000
18 janvier 2000
La société Viviane coiffure a interjeté appel. La Cour se réfère aux conclusions des parties du 8 décembre 1999.
Source officielleSociale D salle 3
65dd8bd6af7bf00008e55664
26 janvier 2024
26 janvier 2024
- Elle n'exerçait pas les fonctions revendiquées de coiffeuse manager, la gestion complète du salon de coiffure et les contacts avec les fournisseurs étant assurés par le gérant de la société, toujours
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
644a1294656d26d0f8b57f24
26 avril 2023
26 avril 2023
Dans ses dernières conclusions transmises par voie électronique le 16 avril 2021, la société [L] [D] Coiffure demande à la cour de : - infirmer le jugement sauf en ce qu'il a débouté Mme [P] du surplus
Source officielleSociale D salle 2
67592de84f06387a26ce76ca
18 octobre 2024
18 octobre 2024
La convention collective applicable est celle de la coiffure. Mme [S] [R] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée du 20 octobre 2020 en qualité de coiffeuse.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6036f517cccb29903ab34fc4
24 février 2021
24 février 2021
[T] a été embauché par la SARL [G] Coiffure le 21 février 2012 par contrat de travail à durée déterminée en qualité de coiffeur.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911dc
25 février 2014
25 février 2014
FAITS ET PROCÉDURE Mme Z... a été embauchée par la société St Paterne Coiffure en qualité de coiffeuse par contrat à durée indéterminée à temps partiel du 28 novembre 2008.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 19 Avril 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b474
18 juin 2008
18 juin 2008
Jean-Pierre, René, Georges C/ Ministère Public SYNDICAT DEPARTEMENTAL DES COIFFEURS DE LA SOMME Dossier no 08/00001 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE
Source officielle17e Chambre
603231a88d5b0b6855b5be37
22 mars 2018
22 mars 2018
COIFFURE LAND, en qualité de coiffeuse, à compter du 18 octobre 2012. La relation salariale a pris fin le 26 octobre 2012.
Source officielleChambre Sociale
65a62b09448a370008a72026
15 janvier 2024
15 janvier 2024
FAITS ET PROCÉDURE : Mme [R] [D] a été embauchée par la SAS DLC Coiffure par contrat à durée indéterminée à compter du 5 janvier 2021, en qualité de coiffeuse.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b35982edfb0b58c05eea3
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[G], dirigeant, n'a pas de diplôme de coiffeur, dès lors que le salon de coiffure fonctionne avec un salarié diplômé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd8655e
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Concernant les faits, il est constant que Mademoiselle LOPES DE X... a été engagée verbalement en qualité de coiffeuse par la société STEPHANIE COIFFURE le 1er juin 1992.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8754c
3 novembre 2005
3 novembre 2005
à la Cour Ayant pour Conseil Maître KARAGHIANNIS Ilias, Avocat au Barreau de DUNKERQUE INTIMÉE S.A.
Source officielle17e chambre
5fca9f3543dfd19523e5af3b
8 juillet 2020
8 juillet 2020
sous une nouvelle enseigne DS Coiffure [Adresse 6] à [Localité 14] en décembre 2014 et que Mme [W] y a été coiffeuse jusqu'au 10 janvier 2015.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61634d031c666ce2d9a48e0f
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.ROCHE, président M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909cc
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Marie-Christine née A..., artisan coiffeur, exerçant sous l'enseigne « JOHANNA COIFFURE » à LE GOSIER, a saisi le conseil des prud'hommes de POINTE A PITRE, le 2 décembre 2008, des demandes suivantes :
Source officielleChambre Civile
64acf3f203c09105db6c056e
10 juillet 2023
10 juillet 2023
de son passage au salon de coiffure le 14 septembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e46
2 février 2016
2 février 2016
Didier Y... a été immatriculé au répertoire des métiers en qualité d'artisan coiffeur au titre de l'exploitation d'un salon de coiffure situé au Mans, 137, rue de Ruaudin démarrée le 1er janvier 1985.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a8
31 août 2011
31 août 2011
Mme Audrey X... bénéficiait de moins de 2 ans d'ancienneté et la relation de travail était soumise à la convention collective de la coiffure. Le salon de coiffure comprend 6 salariés.
Source officiellePage 1 sur 1874