CodexAI
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OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a210995cdc6046d4708e32f
3 juin 2026
par l'expert paraissant tout à fait insuffisants, se livrant ainsi à une critique du rapport d'expertise qui échappe à la compétence du magistrat de la mise en état, - que l'expert a répondu à la mission
5ème Chambre
69f2e6aacdc6046d470cad02
29 avril 2026
[C] a subi une entorse cervicale, une entorse du poignet gauche, une contusion sternale et une contusion de l'épaule droite. Le médecin expert a fixé la consolidation de l'état de M.
3ème chambre
69d7342acdc6046d479a1446
8 avril 2026
Par conclusions d'incident, les époux [M] ont sollicité du juge de la mise en état de voir : - ordonner une mesure d'expertise judiciaire et de désigner un expert selon la mission suggérée dans leurs
CHAMBRE 1 SECTION 2
69f43f8ccdc6046d472e440c
30 avril 2026
Elle conteste les conclusions de l'expertise de M. [S], dont elle conteste la qualification et remet en cause le rapport.
69f97aeacdc6046d47a147c5
4 mai 2026
respectés et, en cas de désaccord sur leur existence ou leur contenu, en annexant à son rapport les extraits concernés de ces normes ou documents, - invité l'expert à suivre les prescriptions ci-après
Se. référés
6a1682a0cdc6046d4711710e
26 mai 2026
Il énonce que l'expert judiciaire n'a pas suivi les avis demandés, non contradictoires, et qu'il ne s'est pas adjoint de sapiteurs.
6a0e96d0cdc6046d47653ca3
20 mai 2026
du dépôt du rapport de l'expert judiciaire.
69f2e771cdc6046d470cbbab
référés en rejetant la demande de provision principale a lui-même consacré l'existence d'une contestation sérieuse sur les conclusions expertales, l'analyse de l'expert [M] étant en contradiction flagrante
Chambre civile Section 2
69f2ec3fcdc6046d470d30af
annexé au rapport d'expertise, qu'il longera en respectant une distance de 3 mètres des constructions qui y sont édifiées ».
69fd7cd0cdc6046d47042dc8
7 mai 2026
Le cabinet Polyexpert a déposé un rapport le 14 décembre 2023 préconisant des reprises en sous-'uvre, les autres assureurs ont également désigné des experts lesquels ont participé aux opérations d'expertise
4ème chambre commerciale
6a1a735fcdc6046d47748da6
29 mai 2026
du 20 septembre 2024 statuant sur les rapports entre la société Nemau et la société [Y] Electricité, une expertise judiciaire a été ordonnée et M.
6a1fb791cdc6046d47e8d609
2 juin 2026
Dans ses conclusions ensuite du 15 janvier 2024 la SARL AS TRAVAUX demande à la cour de : « Vu l'article 771 du CPC Vu les articles 1240 et 1792-6 du code civil Vu les conclusions du rapport d'expertise
Chambre 1-1
69fad8f8cdc6046d47c10db0
5 mai 2026
(déclaration de son directeur le 2 avril 2019), et que le rapport d'expertise amiable, non contesté par l'expert responsabilité civile professionnelle de la Sarl Car Audio Tuning, conclut que les désordres
Chambre civile 1-3
6a191f75cdc6046d4752928e
28 mai 2026
pourrait être autorisé par le magistrat chargé du contrôle des expertises à déposer son rapport en l'état, - dit que l'expert devrait adresser aux parties un document de synthèse, ou pré-rapport :
Chambre 1-6
69f44e54cdc6046d472f692d
L'expert a déposé un pré-rapport le 27 avril 2015, suivi d'un complément de rapport du 16 septembre 2015.
6a0d416acdc6046d47448149
19 mai 2026
L'intimée se fonde sur le rapport d'expertise de M.
Pôle 1 - Chambre 4
P0003c/DÉFENDEURS
69ddcd63cdc6046d472a6a5b
13 avril 2026
[H] a été autorisé à clôturer les opérations d'expertise et à déposer son rapport en l'état. L'expert a adressé sa demande de rémunération, pour la somme de 8 605,23 euros TTC.
1ère ch. civile
6a17cec4cdc6046d47309299
27 mai 2026
; Rappelle que l'expert joindra au dépôt du rapport d'expertise sa demande de rémunération et que les parties disposeront alors de 15 jours pour formuler auprès du juge du contrôle des expertises leurs
4ème Chambre
6a225abccdc6046d4737d939
4 juin 2026
et non-conformités dénoncés dans son assignation, ses conclusions et ses pièces ; - ordonner, à leur demande que les opérations d'expertise soient déclarées communes, opposables et au contradictoire
1ere Chambre Section 1
6a17ce09cdc6046d47305ea0
À la suite d'une déclaration de sinistre sécheresse formulée le 1er juillet 2022 par Mme [N] auprès de la société Gan, cette dernière a mandaté le cabinet d'expertise Elex qui a déposé son rapport le 24
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