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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
DCA_26NC00161_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Elle a présenté, en post-opératoire, des difficultés au lever.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00316_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2023, le ministre des armées conclut au rejet de la requête. Il soutient que les moyens soulevés par M. A ne sont pas fondés.
Source officielle4ème Chambre Section 3
697320bbcdc6046d476437da
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il conclut à l'infirmation du jugement du tribunal judiciaire de Toulouse du 24 avril 2024.
Source officielle5ème Chambre
62c67c8bca9bf2637903094f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le 6 juillet 2011, au cours d'une consultation post-opératoire, le docteur [G] a constaté que Mme [E] [S] présentait un déficit sensitif péri-vaginal et péri-anal gauche dans les territoires S3S5.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22560_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 13 janvier 2023, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par Me Le Prado, conclut au rejet de la requête.
Source officielle10e Chambre
6033c086b42d8a7366c11e4d
6 avril 2017
6 avril 2017
imperfections du dossier de la grossesse rendent difficile la réalisation de l'expertise, - le dossier de suivi de la grossesse contient un résumé de l'accouchement rédigé par le docteur [W] lors de la consultation
Source officielleChambre Sociale
687b2a1ee24ceec1d00d8fb4
18 juillet 2025
18 juillet 2025
rotateurs de l'épaule gauche, et que l'intervention chirurgicale du 30 septembre 2021(triple réinsertion tendineuse, arthrosplastie modelante) a été qualifiée de satisfaisante par le chirurgien en consultation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
64b0e7c6c42a2105dbc59b61
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La station assise et debout prolongées demeurent pénibles et le port de charges lourdes impossible.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02266_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le 12 juillet 2017, elle a été revue en consultation post-opératoire, où il a été constaté un écoulement par la cicatrice du sein gauche, jugé bénin par le médecin.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00091_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Lors de la consultation post-opératoire du 23 janvier 2020, la cicatrice était propre et non inflammatoire et le contrôle radiographique satisfaisant.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00334_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
technique commise par le médecin qui l'a opérée, à l'origine d'un déficit neurologique du membre inférieur droit ; - elle a exposé des dépenses d'hôtel, de restauration et de péage pour se rendre aux consultations
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162700818eff35429d864f8
13 septembre 2013
13 septembre 2013
surajoutée sur la racine L4 et des lésions à l'origine des séquelles présentées par Mme [Q] ; que les premières fautes commises lors de la rédaction du premier compte rendu opératoire et lors de la consultation
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01655_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Lê et conclut aux mêmes fins que sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02634_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
D'autre part, il ressort des pièces du dossier, et plus spécialement d'un compte rendu de consultation post-opératoire du 7 juillet 2021, établi par le médecin cardiologue de Mme B, et d'un certificat
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00021_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2022, le centre hospitalier René Dubos, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fda0
5 novembre 2012
5 novembre 2012
à : - la recevabilité de la requête et à son admission dans le principe, - à la réparation du préjudice moral proportionnée à la durée de la détention, - à la réparation de certains postes du préjudice
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89090
6 mars 2007
6 mars 2007
- La date de consolidation des blessures peut être fixée au 2 juillet 2002 pour la date de consultation post-opératoire de la deuxième intervention.
Source officielle1ere Chambre Section 1
5fdd232a487bb48c44a2c47e
8 octobre 2018
8 octobre 2018
douloureuses avec un résultat esthétique et fonctionnel non satisfaisant, qui a conduit à une nouvelle intervention en 1999 avec greffes cartilagineuses, pose d'un implant synthétique afin de combler
Source officielle5e chambre Pole social
6a045731cdc6046d4793f5af
30 avril 2026
30 avril 2026
opératoire du 31 janvier 2022 : 'diagnostic clinique : coxarthrose nécessitant la mise en place d'une prothèse totale de hanche côté droite, SERF voie postérieure sans ciment.', - un compte-rendu de consultation
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e67
12 septembre 2017
12 septembre 2017
* * * Martine Y... a consulté pour des problèmes d'obésité morbide le 29 octobre 1999 le professeur C... qui a posé une indication de pose d'un anneau gastrique dit de Kusmack,
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