CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22TL21006_20240625
25 juin 2024
dépourvues d'un système d'irrigation par gravité au titre des années 2013 et 2014.
1ère chambre
DCA_21TL00683_20221229
29 décembre 2022
Enfin, son article 13.3 dispose que : " Des contrôles ex-ante sont également réalisés pour vérifier : / - l'absence d'un système d'irrigation pour les actions de mise en place d'un système d'irrigation
1ère Chambre
616372581cf28a447224dffe
7 mars 2011
[H] [V] était tenu de lui fournir pour l'ensemble des terres mises à disposition un système d'irrigation permettant un arrosage quotidien, que c'était à lui d'entretenir le matériel en bon état ; que tel
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N4S5 S.A.S. DU DÔME DES MIAGESc/S.A
69f04541cdc6046d47cd0483
27 avril 2026
des jardins, du système d'irrigation, des plantations et aménagement des jardins.
Chambre Sociale
642fb79acece1704f5747989
6 avril 2023
* S'agissant de la destruction du système d'irrigation M.
Chambre commerciale
6684eaf4a0de54ff609f7ec6
2 juillet 2024
[I] [E] procèdera à ses frais au retrait du mur végétal et du système d'irrigation, après paiement des sommes dues ; - débouté la société S.S.P.
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5d0
25 septembre 2008
», même si ceux-ci ont « contacté » le Groupe Iris en vue de la création d'une entité en Région Provence-Alpes-Côte d'Azur 5. que la preuve de la résiliation des contrats de télésurveillance par des
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02234_20250926
26 septembre 2025
C’est pourquoi toute opération s’accompagne obligatoirement de la mise en place systématique de dispositifs d’économie d’eau et d’optimisation de l’irrigation (en lien avec les dispositions n° 7A et 7B
DCA_24BX02277_20250926
3e Chambre A
5fde9edd857cc4717c6feda9
28 juin 2018
SOCIETE BTSG2 SARL IRIS INGENIERIE SAS SOL SYSTEMES Mutuelle AREAS DOMMAGES Grosse délivrée le : à : Me Charles B...
65b36d458c0355000835f753
25 janvier 2024
Vous avez été embauchée en contrat à durée indéterminée par la société Iris patrimoine, à compter du 14 novembre 2016, en qualité de responsable du pôle gestion, statut non-cadre.
19e chambre
63d22ac59b3c8605deec21a2
25 janvier 2023
en place de système d'accompagnement contrairement aux annonces faites.
6253ca84bd3db21cbdd8b3eb
3 juin 2008
Et Monsieur D... estime le préjudice total, perte de production mais aussi mortalité des arbres et mise en terre de nouveaux plans, à 430.000 € à la date de ce rapport.
6253ca9ebd3db21cbdd8b8ef
2 mai 2008
IRIS Sûreté Saint Paul ne peut constituer une circonstance constitutive d'agissements déloyaux, - que la preuve des résiliations des contrats de télésurveillance par des clients et de leur détournement
Pôle 5 - Chambre 8
5fca4af6efd5034a37e0868f
24 novembre 2020
La réclamation de la Caisse de garantie contre Allianz constitue un recours de l'assuré contre son assureur au titre d''un contrat d'assurance.
6780bad0f25437b69df75a68
9 janvier 2025
Le procès-verbal du 17 juillet 2019 constate que lorsque l'officier ministériel est arrivé sur place un tracteur était en action mais que cinq minutes après son arrivée M.
6253ca14bd3db21cbdd89fca
29 novembre 2007
en place d'une régulation pour un chauffage de croissance dans les différentes serres, la mise en place d'une régulation pour le chauffage d'eau chaude, une option pour le remplacement des sondes de température
DCA_23BX00521_20260324
24 mars 2026
Enfin, le tribunal a mis les dépens à la charge de la société Iris et a rejeté le surplus des demandes des parties. 2.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02305_20230404
4 avril 2023
En ce qui concerne la légalité de l'arrêté au regard du SDAGE Loire-Bretagne : S'agissant de la nature du contrôle opéré : 17.
DCA_20BX02306_20230404
En ce qui concerne la légalité de l'arrêté au regard du SDAGE Loire-Bretagne : S'agissant de la nature du contrôle opéré : 18.
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