En ce qui concerne les faits de négligence concernant un usager, l'employeur fonde ses griefs sur un courrier dactylographié à l'en-tête de Mme Jacqueline B..., mère de l'usager en cause, adressé à la

Il demande la confirmation de la décision pour ce qui concerne le paiement des frais de déplacement, de reprographie et de dactylographie.

par le mari de Monique Y... ne suffit pas à démontrer qu'en écrivant "Je donne tout mon bien à Monique" la testatrice ne disposait pas d'une libre volonté; Considérant que le testament dactylographié

Il demande la confirmation de la décision pour ce qui concerne le paiement des frais de déplacement, de reprographie et de dactylographie.

La date de ladite lettre ne figurant que sur l'enveloppe. 2°) Une deuxième lettre dactylographiée, dans laquelle Monsieur [J]-[T] semble instituer sa soeur, Madame [Z], [...] comme légataire universel

Cette communication se réduisait toutefois à 5 ou 6 pages dactylographiées, et composée à partir de documents collationnés, depuis le mois de février 2004, par sa secrétaire.

madame Y... travaillant vingt heures par semaine au bénéfice de Madame X... avait mission : - d'ouvrir le courrier - de rechercher les dossiers correspondants, - de répondre au téléphone, - de dactylographier

Ils sont dactylographiés . En l'espèce, le certificat médical initial établi par le Dr.[E] le 06 février 2025 est partiellement dactylographié.

La lettre dactylographiée du 30 avril 2007 invoquée par les appelants a manifestement été établie par eux ainsi qu'en atteste l'enveloppe d'expédition dont l'écriture est celle de [O] [A].

juillet 1940 ( lot 105). *** Vu le jugement rendu le 3 avril 2014 par le tribunal de grande instance de paris qui a : - dit que les trois documents composant le lot 104 et le brouillon dactylographié

, du coût d'une copie en noir et blanc, ou d'une copie en couleur) * à retenir 5 courriers dactylographiés différents au lieu de 6 à 7,50 € ; 34 copies à 0,30 € au lieu de 35 ; 14 exemplaires de la

[D] n'est pas le signataire du document dactylographié portant date du 08 avril 2014, - dire et juger qu'il n'est redevable à l'encontre de M.

Par jugement du 2O juin 2OOO, le tribunal de grande instance de Toulouse a, faisant prévaloir la clause manuscrite de vente de la bande de terrain litigieuse dans l'acte de 1986 sur la clause dactylographiée

correspondant au travail proprement dit de l'expert, le surplus correspondant à des photographies ou à des annexes ; Attendu que dès lors, les frais de photocopie et de dactylographie facturés par l'expert

Se prévalant d'une lettre dactylographiée signée par Madame DE X...

différentes, le nom et l'adresse de l'artisan ainsi que le lieu et la date étant dactylographiés en partie haute du document de façon homogène avec une même machine, tandis que les caractères en chiffres

La société produit les attestations dactylographiée de M. [G] [L] en date du 16 juillet 2010 et manuscrite du 12 février 2013, dactylographiée de M. 

Y..., qui n'est pas intervenu comme expert en l'espèce, a dactylographié ou fait dactylographier un "protocole d'accord" où il figure en compagnie de "X..." comme membre du conseil de surveillance de la