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581 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

6a168352cdc6046d4711827b

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

et la SARL SPC est parfaitement opposable à la Banque [X] et Maître [Q], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SPC, - constater que le GIE [M] est bien fondé à opposer à la SARL SPC

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA00443_20230629

Admin. Appel

29 juin 2023

29 juin 2023

à la SPH initiale : / SPH2 = SPH1 / où SPH est la surface de plancher des destinations liées à la fonction résidentielle définie au § 1° ci-avant. / Toutefois, si la surface de plancher totale projetée

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT03885_20220708

Admin. Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Elle soutient que, en ce qui concerne les sous-projets " SP2 : Scalabilité Chat " et " SP3 : Suggestions intelligentes ", elle a rencontré des difficultés scientifiques et techniques (verrous technologiques

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fd92df2ed88250d5f513dd8

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

En garantie du parfait paiement du prix de 5 millions d'euros, il était remis à SPH une action sans droit de vote de la société Bi Média le 22 juin 2012.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6a0d4e50cdc6046d4746598a

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[I] ont relevé appel de cette décision en visant la totalité des chefs de son dispositif. La clôture de l'instruction est en date du 24 février 2026.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9079abd0e067a219369

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

, -La SPL [Adresse 7] [Localité 5] a notifié le 17/09/2025 des conclusions rectifiant l'erreur matérielle dans lesquelles le dispositif a été modifié.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6787524bfc8e837eda8a61b2

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Considérant que cette revente est contraire au dispositif anti-spéculation, la SPL a fait assigner M. [Y] et Mme [O] devant le tribunal judiciaire de Lyon en annulation de la vente.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6787524bfc8e837eda8a61b0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Considérant que cette revente est contraire au dispositif anti-spéculation, la SPL a fait assigner Mme [F] et M. et Mme [I] devant le tribunal judiciaire de Lyon en annulation de la vente.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02950_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

après travaux ne doit pas être inférieure à la SPH initiale SPH2 = SPH1 où SPH est la surface de plancher des destinations liées à la fonction résidentielle définie au § 1° ci-avant () ".

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69cf5023cdc6046d47f1f526

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

SPL [1] aux dépens.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6973a0b0cdc6046d4770a657

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Par requête du 22 décembre 2025, la SPL [Adresse 8] a saisi la Cour d'une demande en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt en date du 18 décembre 2025 en ce que le dispositif dudit arrêt mentionne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60322d083189c763d7e0264d

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES L'association Société Protectrice des Animaux (ci-après l'association SPA ou la SPA) se présente comme l'association de protection les animaux la plus

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

68fb978411af6ba0065f411a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par déclaration au greffe du 8 mai 2024, la société SPE Habitat a formé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

667519892a983144d72f4541

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

[H] a déféré à la cour le jugement rendu le 23 mars 2023 par le conseil de prud'hommes de Rambouillet dans le litige l'opposant à la Société SP3 nettoyage, devenue la société par actions simplifiée SP3

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935c7

Appel

29 mars 2016

29 mars 2016

à Agritalia SPA sont détenus par Carraro SPA, de sorte que la clause compromissoire à vocation également à s'appliquer aux relations entre AGCO et Carraro SPA.

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d0328fe8d588318c1af78

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le 27 septembre 2022, la Selarl [V] [P] et la Spf-Pl [V] [P] (les sociétés [P]), ont demandé de : - modifier comme suit le dispositif de l'arrêt, pour réparer l'omission de statuer relevée par Monsieur

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69f1a351cdc6046d47ee9b7b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

SPC AUTO SPORT-PRESTIGE-COLLECTION AUTO C/ S.A.S.

Source officielle
CA

4ème Chambre

635b7215b201587f74be03d9

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

La responsabilité contractuelle de la société SPMS est engagée.  

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00678_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

D..., représentant la société Spi Pharma. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c67c82ca9bf26379030918

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

défaut d'isolation du spa

Source officielle

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