AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parisienne d'Entreprise (SPE), dont le siège est ..., en

X..., le demandeur) coupable des délits de blessures involontaires sur l'un des salariés de l'entreprise sous-traitante (la société SPS) ainsi que de non-respect des mesures de sécurité applicables ;

[F] [O], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° F 21-26.010 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2021 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société SPL

La société SPG ne fournit d'ailleurs aucune pièce de nature à contredire ces éléments. La société SPG sera déboutée de sa demande d'annulation du redressement. Sur la demande en répétition de l'indu.

F... ; qu'en condamnant toutefois ce dernier à payer une somme de 800 euros à la SPA sur le fondement de l'article 475-1, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; que la cassation interviendra sans

Z..., une transaction avec la société VALEO aux fins de compenser la perte due au montage de ses pneus pour l'entreprise SPA, il affirmait, en outre, qu'il existait dans l'entreprise une pratique constante

l'atteinte portée aux marques Maillot jaune, alors, selon le moyen : 1 / que la société Tour voile, seule condamnée par le jugement au titre de cette atteinte résultant de l'emploi de la dénomination SPI

[N] [W], les observations de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de l'association SPA [1], et les conclusions de M.

et la SARL SPC est parfaitement opposable à la Banque [X] et Maître [Q], pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL SPC, - constater que le GIE [M] est bien fondé à opposer à la SARL SPC

après travaux ne doit pas être inférieure à la SPH initiale : / SPH2 = SPH1 / où SPH est la surface de plancher des destinations liées à la fonction résidentielle définie au § 1° ci-avant. / Toutefois

Le Syndicat des pilotes de lignes CFDT (SPL CFDT), dont le siège est [Adresse 1], II.

à la SPH initiale : / SPH2 = SPH1 / où SPH est la surface de plancher des destinations liées à la fonction résidentielle définie au § 1° ci-avant. / Toutefois, si la surface de plancher totale projetée

prévenu insistait sur la circonstance qu'il avait toujours contesté être à l'origine, de quelque manière que ce soit de l'apposition de la marque Volvo sur les filtres acheminés et vendus à la société SPL

» au paragraphe débutant par « en août 2011... » et se terminant par « pièce 38 Ter SD2- SP2 » et enfin au paragraphe débutant par « M.

après travaux ne doit pas être inférieure à la SPH initiale : / SPH2 ≥ SPH1 / où SPH est la surface de plancher des destinations liées à la fonction résidentielle définie au § 1° ci-avant. / Toutefois

destinée au commerce, à l'artisanat, aux bureaux, à l'hébergement hôtelier, à l'industrie et à la fonction d'entrepôt. () Sur tout terrain, la SPH après travaux ne doit pas être inférieure à la SPH initiale

Elle soutient que, en ce qui concerne les sous-projets " SP2 : Scalabilité Chat " et " SP3 : Suggestions intelligentes ", elle a rencontré des difficultés scientifiques et techniques (verrous technologiques

sinistre du 10 octobre 2019, elle déclare que l’expert qu’elle a mandaté a soulevé plusieurs incohérences dont le même numéro de facture pour deux dates prestations à des dates différentes relatives au SPA

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 mars 2019), la société Wellness group, qui exploite un établissement de Spa et de relaxation, a conclu, le 1er décembre 2009, avec la société Novafinance, un contrat de

de Loire a elle-même sous-traité les travaux à la société Structure Concept sise à Vierzon - confère commande du 30 avril 1997 - qui les a à son tour sous-traités à la société Structure Poly Montage (SPM