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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
5fda6da866c94ab71badf41c
3 juillet 2019
3 juillet 2019
Par ailleurs il indique que l'emploi de documentaliste relevant de la qualification B16, est subordonné à la possession d'un diplôme en lien avec le métier de documentaliste, il est nécessaire que l'expérience
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fda6da966c94ab71badf41d
3 juillet 2019
3 juillet 2019
Par ailleurs il indique que l'emploi de documentaliste relevant de la qualification B16, est subordonné à la possession d'un diplôme en lien avec le métier de documentaliste, il est nécessaire que l'expérience
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
62c52979a2c423637907982f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
. ******************** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [H] [N] (la salariée) a été embauchée en qualité d'aide documentaliste par le lycée [6] (le lycée), établissement d'enseignement
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6438f35ba942a604f5e93866
13 avril 2023
13 avril 2023
Elle occupait la fonction de documentaliste, statut cadre, coefficient 170 selon la classification établie par la convention collective nationale dite SYNTEC.
Source officielle19e chambre
615e0e1dc25a97f0381f5256
27 novembre 2014
27 novembre 2014
qu'avant même d'examiner la question de son coefficient, il y a lieu de constater que l'ARIF ne lui applique pas l'accord collectif en la maintenant dans la filière administrative en qualité de documentaliste
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02422_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
, le tribunal administratif de Marseille a annulé la décision rectorale du 12 juillet 2023 et enjoint au recteur de l’académie d’Aix-Marseille de réintégrer Mme A... dans l’emploi de professeur documentaliste
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec67
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Florence a été embauchée le 15 novembre 2000 par contrat à durée déterminée de 60 mois pour le poste de documentaliste multimédia.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61635dde683f470e3416dbff
9 septembre 2010
9 septembre 2010
Madame [U] [O] a été engagée par contrat de travail à durée indéterminée en date du 2 septembre 1998 en qualité de documentaliste par la société PUBLICATIONS ARTISTIQUES FRANÇAISES, puis son contrat de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03129_20260226
26 février 2026
26 février 2026
annulant le refus de le reclasser, l’administration a commis une faute de nature à engager sa responsabilité ; - alors que sa volonté de travailler comme enseignante, agente administrative ou documentaliste
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01218_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
perruquier posticheur " est distincte de la discipline coiffure, aussi l'administration pouvait prendre en compte la circulaire n° 2005-25 du 28 novembre 2005 relative au mouvement des maîtres ou documentalistes
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61624d73ed30a8f5617383b2
6 novembre 2013
6 novembre 2013
aux droits de laquelle vient la SA SNJH, a initialement embauché Mme [Y] [H] dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée sur la période du 15 mars au 14 septembre 1999 en qualité de documentaliste
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06353_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Titularisée au 6ème échelon du grade de technicien supérieur hospitalier de 2ème classe à compter du 1er octobre 2012, Mme B exerçait des fonctions de documentaliste au centre documentaire de l'Institut
Source officielle11e chambre
5fdbd29456f664b18db76fd7
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Claudine AUBERT, Le 18 juin 1996, Mme [Z] [R] était embauchée par la SAS Kantar en qualité de rédactrice documentaliste
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89641
17 septembre 2007
17 septembre 2007
Toutefois, si à l'expiration de la troisième année de congés le maître ou documentaliste est inapte à reprendre son service, même s'il résulte d'un avis du comité médical prévu par la réglementation en
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61609e4b264c7ed035b03c3e
30 avril 2014
30 avril 2014
La convention collective applicable aux relations contractuelles est la convention collective nationale des personnels des services administratifs et économiques, personnels d'éducation et documentalistes
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6033eb8f23ee739c73ee0a9e
7 mars 2017
7 mars 2017
EXPOSÉ DU LITIGE Madame [Q] [Q] a été engagée par la société PLANET LEADERS, par un contrat à durée déterminée du 1er septembre 2008 au 31 décembre 2008, en qualité de documentaliste-assistant d'édition
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02620_20230810
10 août 2023
10 août 2023
l'éducation, mentionné à l'article L. 111-1 du code de l'éducation et protégé par l'article 26 de la Déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948 ; - le choix de l'option " documentaliste
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60363cd38170cc9eb8ac4821
25 novembre 2015
25 novembre 2015
A titre d'exemples, peuvent être classés dans cette catégorie les salariés suivants: - secrétaire-sténodactylo, secrétaire, secrétaire de formation, secrétaire administrative , - aide-documentaliste
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87683
23 juin 2005
23 juin 2005
Y... a été engagée par "contrat emploi consolidé" à compter du 9 mai 2000, en qualité de guide documentaliste jusqu'au 8 mai 2001, moyennant une rémunération mensuelle brute de 6.882 F.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00211_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ainsi, lors de son affectation au lycée Les Eucalyptus, il s’est emporté violemment contre la documentaliste au moins à trois reprises, le 18 décembre 2018, le 27 février 2019, puis le 16 mars 2019.
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