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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre B
603726c6da81d201d10c894f
29 mai 2015
29 mai 2015
FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [W] [D] a été engagé par la société Prezioso Technilor, suivant contrat à durée indéterminée du 11 décembre 1989, en qualité d'échafaudeur moyennant une rémunération mensuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dcd
17 décembre 2014
17 décembre 2014
échafaudeur à compter du 5 septembre 2005.
Source officielleChambre civile 1-5
697c4bb3cdc6046d4736bdbc
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Dans le cadre de ce chantier, la société M.C.C. a contacté la société Branca Echafaudage en vue de la location d'échafaudages pour une période de six mois.
Source officielleSécurité sociale
6163725a1cf28a447224e00c
23 mars 2010
23 mars 2010
AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 08/02789 [O] C/ Société GERLAND INTERIM Compagnie A.G.F cabinet GRAS SAVOYE Société CHANTRE DAVANIERE aux droits de la société LYON ECHAFAUDAGES
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263997981d302277d8e8d16
22 avril 2022
22 avril 2022
[J] 'apte - Contre-indication aux travaux sur échafaudage en hauteur, peut être cariste, aller sur les chantiers sans être sur échafaudages ''.
Source officielleChambre Sociale
64a7b2403bcaf505db696a90
6 juillet 2023
6 juillet 2023
L'obligation de porter le harnais de sécurité et de l'accrocher lorsque vous effectuez des travaux d'échafaudage en hauteur vous était parfaitement connue.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21563_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
B, qui a suivi du 15 au 16 février 2021 une formation R408 en matière de montage, contrôle et démontage d'échafaudages fixes, a été engagé par cette société en qualité de monteur-échafaudeur, ouvrier d'exécution
Source officielleAvis
CADA:20174285
14 décembre 2017
14 décembre 2017
documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 août 2017, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication de toutes les autorisations de pose d'échafaudage
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
65a77f5a8121050008662c79
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[P] est monté sur le côté de l'échafaudage à environ 2,50m/3m et ce dernier a basculé, les croisillons étant mal installés. L'échafaudage s'est plié entraînant dans sa chute le salarié.
Source officielleChambre Sociale
63ca43289066fd7c90fc2889
19 janvier 2023
19 janvier 2023
EXPOSÉ DU LITIGE Après avoir été mis à sa disposition à compter du 2 avril 2012 par le biais de missions intérimaires en qualité de calorifugeur/échafaudeur, M.
Source officielle1ère Chambre civile
62c52956a2c42363790796a8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
, la pose du bâchage, la réalisation de l'enduit, le nettoyage et le démontage de l'échafaudage * cette durée sera prolongée d'autant de jours d'intempérie dénombrés durant la période prévue initialement
Source officielleCh. Sociale -Section B
63c79b5cda31367c908eb61b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[T] [H] d'avoir volontairement mal assemblé un échafaudage, malgré les risques pour la sécurité, et d'avoir utilisé un manche un balai dans l'assemblage de l'échafaudage.
Source officielleChambre Sociale
6811aeb681f47e994feb26b3
29 avril 2025
29 avril 2025
[N] (le salarié) a été engagé par la société SIEMO (la société) en contrat à durée indéterminée en qualité d'échafaudeur calorifugeur. Le 11 juillet 2018, M.
Source officielle1ère Chambre civile
64a50c7cb8594705dbfcca2d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[T], * que l'accès au mur, et donc à l'échaudage, se fasse uniquement par la toiture de M.
Source officielleChambre Sociale
644a11f9656d26d0f8b57c77
24 avril 2023
24 avril 2023
[I] [P] a été embauché par la société DOM Echafaudages Réalisations (DER) en qualité de monteur d'échafaudages suivant contrat à durée déterminée du 1er juillet 2010 au 31 décembre 2010.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dc8c25a97f0381f4f83
6 novembre 2014
6 novembre 2014
[S], seul témoin des faits, précise qu'ils travaillaient tous deux sur un échafaudage de 2 m de haut pour extraire une poutre, et que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
69d73d72cdc6046d479ba343
8 avril 2026
8 avril 2026
Pour les besoins de cette opération, un échafaudage a été installé dans la cour du [Adresse 1] à [Localité 7], contre la façade du [Adresse 7] donnant sur cette cour.
Source officielleChambre 4-2
6545edf84ac6088318da10cc
3 novembre 2023
3 novembre 2023
[N] [S] a été embauché par la société provençale d'isolation échafaudages (ci-après dénommée SOPROVISE) par contrat à durée indéterminée en date du 23 janvier 2012 en qualité d'échafaudeur-calorifugeur
Source officielle1ère Chambre
69f19204cdc6046d47ece8a6
28 avril 2026
28 avril 2026
échafaudage, côté voie publique, s'élevant sur quatre étages, puis la création d'un second échafaudage, depuis les toitures objet des travaux, situées au niveau du premier étage à l'arrière l'immeuble
Source officielle1ère Chambre
635b71a4b201587f74be0174
27 octobre 2022
27 octobre 2022
2SE est intervenue en qualité d'apporteur d'affaires auprès de la société SPEED ECHAFAUDAGE ; en compensation de factures impayées, cette dernière a mis à sa disposition du matériel d'échafaudage.
Source officiellePage 1 sur 54