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105 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

650d30a671dfcd8318200fae

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

gratuit au centre de lecteur d'électrocardiogramme, -en conséquence, rejeté la demande de M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c84dbd3db21cbdd84d5e

Appel

9 octobre 1998

9 octobre 1998

L'intimé ajoute que, en l'absence de convention écrite de recherche biomédicale dont il est adressé reproche à l'intimé, il incombait à Monsieur X... de refuser de se livrer aux examens électrocardiographiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83ebd3db21cbdd84b37

Appel

17 février 1999

17 février 1999

A l'audience de la Cour, la prévenue confirme ses déclarations antérieures, maintenant qu'elle a proposé l'électrocardiogramme à Mme Y..., "sans toutefois insister", et que celle-ci a refusé.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69fad136cdc6046d47bf7e86

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[N] [U] a été reçu par le docteur [E] [C], qui a réalisé un électrocardiogramme ainsi qu'un bilan biologique et lui a prescrit des examens ainsi qu'un anxiolytique. Le 22 octobre 2014, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8afbd3db21cbdd85f4f

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

Sur les conseils de son chirurgien-dentiste Madame X... consulta le 26 avril 1996 le Docteur Z... cardiologue qui pratiqua un nouvel électrocardiogramme qui mit en évidence une probabilité d'infarctus

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b6f89cdc6046d47a2831e

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[UA] [J], Mme [A] [J], Mme [ZZ] [E]) ; que des électrocardiogrammes n'ont pas été réalisés (Mme [A] [J], M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154454

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

 ; 4) toutes les images ou vidéos enregistrées lors de la gastroscopie et lors de la coloscopie du 17 juillet 2015 ; 5) le cédérom des images du scanner du 15 juillet 2015 ; 6) les tracés de l'électrocardiogramme

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00251_20230828

Admin. Appel

28 août 2023

28 août 2023

Maddy F le 25 mars 2018, alors que cette information avait été communiquée par les services de secours au personnel infirmier chargé de l'accueil aux urgences, l'absence de prescription d'un électrocardiogramme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb12bd3db21cbdd8cc90

Appel

8 octobre 2008

8 octobre 2008

Le lendemain, le médecin traitant a fait appel à un cardiologue, lequel a diagnostiqué un infarctus du myocarde après un électrocardiogramme. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03065_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il résulte de l'instruction que l'électrocardiogramme de M. C réalisé le 12 juillet 2011 faisait apparaître un axe à gauche et un aspect " éventuellement compatible avec une séquelle de nécrose ".

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6878871de2f36c9774d808c8

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le docteur [X], médecin consultant désigné par le tribunal, a rendu l'avis suivant : « Le compte rendu d'hospitalisation après électrocardiogramme, coronarographie, échographie, IRM, est clair, c'est

Source officielle
CAA

7ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00274_20220519

Admin. Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Par ailleurs, cette attestation indique que le patient pourra faire l'objet d'un diagnostic dans le cadre duquel le médecin pourra avoir recours à un électrocardiogramme au repos, un électrocardiogramme

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163948

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

biochimiques ; 4) les résultats d'interprétation (et non les clichés et cd rom) des examens d'imagerie (scanner, IRM, radiographie, échographies) ; 5) les examens médicaux (électromyogrammes, électrocardiogrammes

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02198_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

A au service des urgences du CHI, les examens réalisés ont non seulement été insuffisants, mais les résultats de l'électrocardiogramme ont, de plus, été interprétés incorrectement ; ces erreurs ont conduit

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CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01676_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Un électrocardiogramme et des analyses sanguines ont été effectués et du paracétamol lui a été administré, avant d'être autorisé à rentrer à son domicile à 5 heures 30 le lendemain.

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CA

Avis

CADA:20165344

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Si Madame X a précisé à la commission que cette transmission partielle ne comportait en particulier pas les examens relatifs à la température, au degré de douleur, à la tension artérielle et l'électrocardiogramme

Source officielle
CA

5e Chambre

60345b57daeed64a80e5ebbf

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

lors des débats : Monsieur Mohamed EL GOUZI FAITS ET PROCÉDURE : La société Groupe européen d'applications médicales (ci-après, 'GEAT' ou la 'Société') exploite une activité de lectures d'électrocardiogrammes

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CA

Avis

CADA:20163255

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

, notamment les pièces suivantes : 1) les bulletins d'entrée et de sortie ; 2) les motifs de l'hospitalisation ; 3) le compte rendu d'hospitalisation ; 4) le compte rendu opératoire ; 5) les électrocardiogrammes

Source officielle
CA

12e chambre section 2

6034993510aec685c6211435

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

En pratique, la société GEAT fournit à ses clients, médecins, une prestation de télémesure médicale par le biais de son centre de lecture d'électrocardiogrammes.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25NT00653_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

au pronostic très défavorable ; en outre un avis neurologique a été demandé le 1er février 2018, une évaluation comportementale a été réalisée en présence de sa famille le 5 février 2018, un électrocardiogramme

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