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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ffb
10 mars 2004
10 mars 2004
Alors qu'il était chargé de tirer les artifices à allumage manuel dans la nuit du 13 au 14 juillet 2000, il a été très gravement blessé par l'explosion d'une bombe de type mortier qui avait été fabriquée
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01080_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
agressé les forces spéciales de la police identifiées à Visoko ", qui se borne à faire état de la situation générale qui prévaut dans la ville d'origine de l'intéressé, ainsi que l'article relatif à une explosion
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02648_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Pour prononcer l'expulsion du territoire français de M.
Source officielle3ème chambre
63be640913ef607c90ab6825
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Il avait vu qu'ils avaient des armes (bombes lacrymogènes, matraques) et il était sûr qu'ils allaient entrer.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5cf
2 octobre 2008
2 octobre 2008
» chez les deux sociétés concurrentes ; que l'existence de dissemblances : -1 traitement différent du dessin de la bombe, * le dessin de la bombe sans ajout est intégré au texte et remplace le O de «
Source officielle10e Chambre
6162f6f8b807dfe813d29785
28 mars 2012
28 mars 2012
, que les effets de l'incendie qui n'a été que la conséquence de l'explosion due notamment à une fuite de gaz, sont indissociables des dégâts dus à l'explosion et que l'article 1733 du code civil n'est
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE02832_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La simple circonstance qu'elle n'est pas spécialisée dans le forage des puits mais dans l'acheminement du pétrole et du gaz n'entraîne pas son exclusion du panel, dès lors que la société SMP Expansion
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3f7
7 juin 2011
7 juin 2011
à la SARL BOMA NGA NA ELENGI et tout occupant de son chef de quitter les lieux loués dans le mois de la signification de l'ordonnance à peine d'expulsion par la force publique, - condamné la SARL BOMA
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a095
23 avril 2025
23 avril 2025
Or, [V] [B] circule à bord d'un véhicule sans permis ce qui n'est pas contesté et qui ne correspond à aucune exclusion contractuelle.
Source officielle5e Chambre
626248aeb1a50c277d4c5da0
21 avril 2022
21 avril 2022
L'exploration discale montre qu'il existe un bombement banal d'un disque peu dégénéré et non rompu.' Aucune hernie discale n'est donc constatée à l'issue de l'opération.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a414
26 octobre 2007
26 octobre 2007
MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce1
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Les intimés considèrent que l'article 1733 du code civil est inapplicable du fait que c'est l'explosion et non l'incendie qui a détruit la maison.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86729
24 juillet 2002
24 juillet 2002
personnes ne pouvait préciser si madame Z... portait un casque de sécurité, sa tête étant protégée par une capuche en regard du temps pluvieux, toutes deux indiquaient l'avoir toujours vue coiffée de sa bombe
Source officielleCour d'Appel
6253c8c7bd3db21cbdd863ed
24 octobre 2002
24 octobre 2002
X... aspergé au visage par une bombe lacrymogène dont il n'est résulté aucune incapacité de travail ; Que les premiers juges ont retenu la culpabilité de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0dfec25a97f0381f5134
10 octobre 2014
10 octobre 2014
sur le dessus), ces deux motifs étant séparés et entourés par trois godrons en acier plus fins également bombés sur le dessus, ces godrons en acier ne répondent pas à un impératif fonctionnel, de part
Source officielleCour d'Appel
Monsieur SYLVESTRE X..., le 27 Mars 2002c/Monsieur Y
6253c8cebd3db21cbdd86513
12 novembre 2002
12 novembre 2002
B..., des violences en faisant usage ou sous la menace d'une arme, en l'espèce une matraque telescopique et une bombe lacrymogène, ces violences ayant entraîné une incapacité totale de travail personnel
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616274057705f25f43643fea
29 novembre 2013
29 novembre 2013
Il créé en 1991 le modèle d'une sculpture intitulée 'Bob le chien' ou 'Lost dog'. Ce modèle de sculpture représente un bull-terrier assis.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01627_20250214
14 février 2025
14 février 2025
juillet 2023 par lequel le préfet du Pas-de-Calais a refusé de l'autoriser à exploiter un parc éolien, composé de quatre éoliennes et deux postes de livraison, situé sur le territoire de la commune de Boubers-lès-Hesmond
Source officielleChambre Sociale
61637736f6919f4eda2c38b0
10 janvier 2011
10 janvier 2011
[W] [O] qui lui a oralement répondu qu'il avait mis la lettre des directeurs sous le coude indiquant qu'il s'agissait d'une « bombe », il a eu la surprise de voir arriver le 29 février un contrôleur de
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c613
11 septembre 2008
11 septembre 2008
APPELANTS LA SARL CAP DE L'ELAN dont le siège est 1 cours Gambetta-83570 COTIGNAC Monsieur Bob Philip Robin Y... demeurant ...
Source officiellePage 1 sur 7