Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb07f
22 avril 2025
22 avril 2025
K] [X] a été embauché à compter du 5 novembre 2019 par contrat à durée déterminé transformé en contrat à durée indéterminée par la société Entreprise Macagno (la société ou l'employeur) en qualité d'ouvrier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00484_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
de son frère et accompagne ses cinq neveux et nièces à l'école quand celui-ci est amené à se déplacer dans le cadre de son activité professionnelle ; il a obtenu une promesse d'embauche en qualité d'ouvrier
Source officielleChambre 4-8b
6871f152df9b8685d8d0694e
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[R] [W] [l'assuré], employé en qualité d'ouvrier forestier par la société [8] depuis le 1er juin 2007 a été victime le 1er mars 2018 d'un accident du travail que la [3] [la caisse] a pris en charge au
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fc3
24 mars 2004
24 mars 2004
FAITS PROCEDURE Monsieur X... a été embauché verbalement par la société CHLOROPHIL ,en qualité d'ouvrier forestier, à compter du 19 août 1987.
Source officielleChambre 1-6
633fc29ae633183e2ee176ee
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[E] a expliqué que depuis le 9 décembre 2013, il était ouvrier forestier au conseil général des Bouches du Rhône, et qu'au moment de l'accident il était intégré dans un parcours 'contrat avenir' qui se
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f7
17 février 2005
17 février 2005
Z... a démissionné de son emploi d'ouvrier forestier fin avril 2002. Il était donc sans emploi lors de son incarcération.
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae51
14 septembre 2007
14 septembre 2007
. ************** Mr Ilija Y..., embauché en octobre 1987 par la SARL d' exploitation forestière X..., ayant son siège à RONCHAMP (70), en qualité d' aide- chauffeur (ouvrier forestier sur les bulletins
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfd5
2 mars 2009
2 mars 2009
X... était au jour de l'accident (22 mars 1998) ouvrier forestier à l'Office National des Forêts (en CDI depuis le 4 mars 1996 et en CDD antérieurement et à partir de 1991).
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20256_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
A en qualité d'ouvrier forestier en raison de l'incomplétude de son dossier, la préfète du Tarn pouvait, pour ce seul motif, lui refuser la délivrance d'un titre de séjour en qualité de salarié sans faire
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00635_20230906
6 septembre 2023
6 septembre 2023
la présence régulière sur le territoire français de son épouse de nationalité marocaine, et la circonstance qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche pour un contrat à durée indéterminée en qualité d'ouvrier
Source officielle9e Chambre B
6162efb08fe037d2cb4a04fb
13 octobre 2011
13 octobre 2011
en appel, à 1 an de prison pour violences volontaires (blessures avec arme blanche) commises en 1992 sur la personne de Monsieur [T] [H], lequel a été embauché par l'O.N.F en 1999 et affecté comme ouvrier
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX03512_20220801
1 août 2022
1 août 2022
A ne justifie pas, par les pièces produites, d'une intégration particulière en France et la seule production d'une promesse d'embauche en date du 2 avril 2019 de la SARL La Foresterie pour un poste d'ouvrier
Source officielle18e Chambre
6162fde93ebbdffcbea6aa01
3 avril 2012
3 avril 2012
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [O] [H], de nationalité marocaine, a été embauché par Monsieur [W] [L] [S] en qualité d'ouvrier forestier dans le cadre d'un premier contrat de travail
Source officielle2e chambre sociale
63bfb3085e2fbe7c900437cc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
* * * EXPOSE DU LITIGE Monsieur [C] [E] était embauché le 14 avril 2009 par contrat à durée indéterminée en qualité d'ouvrier forestier par la Sasu Serpe.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6979db04cdc6046d47f5f0e4
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[H] [O] à compter du 1er octobre 2018 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, en qualité d'ouvrier forestier.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21NC01246_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
F est en mesure de s'insérer rapidement en D puisqu'il dispose d'une promesse d'embauche en qualité d'ouvrier forestier. Enfin, ils se prévalent des activités bénévoles auxquelles ils participent.
Source officielleChambre 4-8b
686ca82e202006593453d49a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[M] [C] a exercé la profession : - d'exploitant agricole de 1969 jusqu'en 1989, - sapeur forestier de 1974 jusqu'en 2006. En 2019, M. [C] a développé un lymphome folliculaire.
Source officielle2e chambre sociale
66fe356091b69e88a370fd01
2 octobre 2024
2 octobre 2024
L'Office National des Forêts a relevé appel de la décision du conseil de prud'hommes le 1er juillet 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535b
15 février 2001
15 février 2001
Elle fait valoir qu'elle est titulaire des droits d'auteur sur le modèle de maison dénommé "la forestière" qui est protégeable au sens de la loi comme ouvre de l'esprit.
Source officielleChambre 3-3
64c35c0cf01612d969defe24
27 juillet 2023
27 juillet 2023
EXPLOITATIONS FORESTIERES BARILLET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stephen GUATTERI Me Jérome DE MONTBEL Décision déférée à la Cour :
Source officiellePage 1 sur 32