Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre civile
67f603f2ebd7282443856736
8 avril 2025
8 avril 2025
inverse de sa progression et qui a dévié dans sa direction, l'amenant à faire un écart qui l'a projeté contre le trottoir de gauche ; il a heurté la bordure de ce trottoir à cet endroit surélevé puis un plot
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69cf4a94cdc6046d47f0a7d6
2 avril 2026
2 avril 2026
Dans le cadre de l'enquête diligentée par la caisse, l'assuré a indiqué, dans son questionnaire, que l'accident s'est produit le 8 décembre 2020, alors qu'il 'basculait un plot de ciment' ce qui lui a
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d008
4 mars 2009
4 mars 2009
Y... a trébuché sur un plot de ciment et a chuté sur le véhicule ; il conclut au débouté des demandes de M.
Source officielle4e Chambre B
61628537c10e2193c578096e
23 mai 2013
23 mai 2013
L'expert a indiqué qu'à l'emplacement de chacun des points C et D se trouvait un plot en ciment, mais il a précisé que le ciment était récent et que ces plots ne pouvaient avoir d'autre valeur que celle
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba76
29 avril 2008
29 avril 2008
de 6 à 7 cm sur la propriété voisine ; que cet édifice s'intégrait manifestement à la clôture dont l'ordonnance de référé du 13 août 2003 avait prescrit l'enlèvement au motif qu'elle comportait des plots
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6350e50942150aadff23dca2
19 octobre 2022
19 octobre 2022
] a été victime, la cour retient que ce ne sont pas des travaux de terrassements qui sont en cause mais des travaux de percement de saignées pour passer des conduits électriques et de réalisation de plots
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00496_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Calcia du gisement de calcaire cimentier situé sur le territoire de la commune de Brueil-en-Vexin ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat et de la société Ciments Calcia la somme de 3 000 euros à leur
Source officielle2ème chambre section B
642e75988b510604f5bc1d1e
3 avril 2023
3 avril 2023
pré-rapport d'expertisé établi le 31 août 2020 par [M] [R], expert évaluateur immobilier, (pièce 6 - appelante) laisse apparaître que l'habitation légère de loisir litigieuse est posée au sol sur des plots
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE00495_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société Ciments Calcia exploite depuis 1921, au sein du parc naturel régional du Vexin français, une carrière de calcaire cimentier sur le territoire de la commune de Guitrancourt ainsi qu'une cimenterie
Source officielle2ème chambre section B
642e759a8b510604f5bc1d20
3 avril 2023
3 avril 2023
pré-rapport d'expertise établi le 31 août 2020 par [J] [K], expert évaluateur immobilier, (pièce 6 - appelante) laisse apparaître que l'habitation légère de loisir litigieuse est posée au sol sur des plots
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Elle fait valoir que que la société [5] n'a pas repris l'ensemble des réserves , notamment celle relative aux traces de ciment entourant les plots.
Source officielle2ème chambre section B
642e759c8b510604f5bc1d22
3 avril 2023
3 avril 2023
pré-rapport d'expertisé établi le 31 août 2020 par [S] [E], expert évaluateur immobilier, (pièce 6 - appelante) laisse apparaître que l'habitation légère de loisir litigieuse est posée au sol sur des plots
Source officielle2ème chambre section B
642e75a18b510604f5bc1d28
3 avril 2023
3 avril 2023
pré-rapport d'expertisé établi le 31 août 2020 par [L] [O], expert évaluateur immobilier, (pièce 6 - appelante) laisse apparaître que l'habitation légère de loisir litigieuse est posée au sol sur des plots
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaab3c8b9ec73c4ccf4f6c
6 juin 2019
6 juin 2019
comme ajout dans la composition de certains ciments.
Source officielle2ème chambre section B
642e759e8b510604f5bc1d24
3 avril 2023
3 avril 2023
pré-rapport d'expertisé établi le 31 août 2020 par [E] [T], expert évaluateur immobilier, (pièce 6 - appelants) laisse apparaître que l'habitation légère de loisir litigieuse est posée au sol sur des plots
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6162efb78fe037d2cb4a052f
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Représentés par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 assistées de Maître Marie-Laurence DABBENE, avocate au barreau de Paris, toque : E269 INTIMEE SAS CIMENTS
Source officielle2e Chambre
6162e0791120e9a89a34a5e3
11 octobre 2012
11 octobre 2012
baisse du chiffre d'affaires provenant des conditions d'exploitation de la centrale à béton ( principalement nuages de poussières, routes et abords souillés par des graviers, gravillons et laits de ciment
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00121_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
, comportera deux portions, l'une réalisée en zinc à joints debout et présentant une pente de 8 % environ et l'autre de type toiture terrasse, parée d'un revêtement de dalles de bois sur plots. 4.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
670f582e4ad0d5ee7d7e5af4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2ème étage à l'aplomb des dégâts, - d'infiltrations d'eau par les fissures sur les couvertines en périphérie du balcon du 2ème étage à l'aplomb des dégâts, - d'infiltrations d'eau par les joints ciments
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
680b1bf0c0f38137e6792a42
24 avril 2025
24 avril 2025
[X] que l'humidité présente dans le mur de son garage a pour origine les terres qui ont été rabattues contre ce mur en dépassant la hauteur du parpaing recouvert d'un enduit-ciment destiné à assurer son
Source officiellePage 1 sur 7