suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1384, alinéa 1er, du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en sortant d'un magasin à grande surface à Soustons, Mme X... a heurté un plot

A FAIT CONSTRUIRE, EN 1969, SUR UN TERRAIN COMMUNAL LOUE A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE, UN CHALET DEMONTABLE QUI, S'IL ETAIT POSE SUR DES PLOTS EN CIMENT, ETAIT DEPOURVU DE FONDATIONS ; QUE, PAR SUITE,

que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt d'avoir dit qu'il n'y avait pas lieu à référé, alors, selon le moyen, " que, 1°) saisi d'un problème de qualification concernant le dallage sur plots

locataires précités, invités en conséquence à faire connaître les numéros minéralogiques de leurs véhicules ; que la société Athos ayant acquis une aire de stationnement dans la cour, l'a délimitée par des plots

par lui-même ou être déplacé par simple traction" ; Considérant qu'en relevant que les "maisons mobiles" implantées sur le terrain de camping dont la SARL MADEX est propriétaire étaient posées sur des plots

la SCI, Mme X... a fait assigner cette dernière en payement d'une somme au titre des travaux de remise en état ; qu'à titre reconventionnel la SCI a demandé la condamnation de Mme X... à déplacer les plots

de la commissaire de justice des 22 juillet et 21 août 2025, que les occupants sont entrés sur le site en procédant à des dégradations sur le portique du parc de stationnement du bâtiment C, que des plots

inverse de sa progression et qui a dévié dans sa direction, l'amenant à faire un écart qui l'a projeté contre le trottoir de gauche ; il a heurté la bordure de ce trottoir à cet endroit surélevé puis un plot

Dans le cadre de l'enquête diligentée par la caisse, l'assuré a indiqué, dans son questionnaire, que l'accident s'est produit le 8 décembre 2020, alors qu'il 'basculait un plot de ciment' ce qui lui a

Y... a trébuché sur un plot de ciment et a chuté sur le véhicule ; il conclut au débouté des demandes de M.

L'expert a indiqué qu'à l'emplacement de chacun des points C et D se trouvait un plot en ciment, mais il a précisé que le ciment était récent et que ces plots ne pouvaient avoir d'autre valeur que celle

de 6 à 7 cm sur la propriété voisine ; que cet édifice s'intégrait manifestement à la clôture dont l'ordonnance de référé du 13 août 2003 avait prescrit l'enlèvement au motif qu'elle comportait des plots

] a été victime, la cour retient que ce ne sont pas des travaux de terrassements qui sont en cause mais des travaux de percement de saignées pour passer des conduits électriques et de réalisation de plots

Cette construction, qui repose sur des plots en béton cimentés au sol, porte une signalétique " surfingréunion.com ", " surf ligue réunion " et " fédération française de surf ".

pour l'accès en voiture à la propriété des requérants et à la propriété voisine est matériellement séparé de la partie de la place Saint-Etienne réservée à la circulation piétonne par une rangée de plots

12 janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société APS, dont le siège est ..., 2°/ de la société ATD, dont le siège est ..., 3°/ de la société Ciments

12 janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société APS, dont le siège est ..., 2°/ de la société ATD, dont le siège est ..., 3°/ de la société Ciments

. ; qu'ils se sont engagés, dans le même acte, à réaliser, à leur frais, "l'aménagement de la voie d'accès en une allée végétale traitée en grave ciment" ; que les acquéreurs ont fait assigner leurs vendeurs

coupable d'homicide involontaire; "aux motifs qu'il est constant que Jean-Marc X... est monté sur la toiture, en matériau fragile, sans matériau de protection, ceintures, baudrier, planches, ni plates-formes

.. une parcelle de terrain à bâtir et le quart indivis d'un chemin situé à l'ouest, les époux Z... s'engageant à réaliser, à leurs frais, l'aménagement du chemin en allée végétale traitée en "grave ciment