En ce qui concerne la communication des pièces du dossier, la société AAAA fait valoir que le bordereau de pièces communiquées ne mentionne pas les pièces annexées par l'enquêteur de la caisse à son rapport

Dans ce cadre, elle a été affectée à la manipulation d'une machine de polissage pour laquelle elle a reçu une fiche d'utilisation (pièce 6 de l'appelante).

En l'occurrence, l'ordonnance du juge commissaire vise différents postes dont des polisseurs machines mais aucun tailleur de pierres ou tailleur fraiseur.

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 février 2017 à la suite du refus opposé par le maire de Pollieu à sa demande communication

[C] tendant à voir écarter des débats sa pièce n°6.

Alain X... a travaillé successivement au laboratoire sciage et polissage de 1974 à 1976, puis aux ateliers verres spéciaux (façonnage, polissage et sciage) de 1989 à 2001, et qu'il s'est trouvé exposé,

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

[S] a été engagé par la société Henri Selmer Paris en qualité de polisseur de clés et autres pièces de saxophones.

Il chiffre le coût de la prothèse à 720, 64 € et celui du polissage à 30, 29 € Au regard de ces conclusions médico-légales, de la discussion du rapport et des pièces produites, la Cour dispose des éléments

[O] [N], salarié depuis le 6 juin 1994 au sein de la société [5] en qualité d'ajusteur-polisseur, a été placé en arrêt de travail à compter du 29 octobre 2021 en raison d'un syndrome dépressif réactionnel

[Z] [W] peut continuer son activité professionnelle de polissage avec un aménagement ergonomique du poste de travail lui assurant la possibilité de se déplacer dans un véhicule aménagé, la possibilité

La SIDEM a sous-traité les travaux à réaliser à la société Emieux, qui elle-même a sous-traité les opérations de polissage préalables aux opérations de chromage à la société Polissage des métaux et calorifugeage

Vu les autres pièces du dossier.

effectué à l'origine en atelier, il aurait fallu procéder au montage, à l'ajustement et au soudage des éléments sur place, ce qui impliquait, de toute manière, un minimum de retouches de polissage sur

Par un courrier du 6 juin 2023 une pièce a été demandée en application de l'article R. 613-1-1 du code de justice administrative à la commune d'Oigny qui l'a communiquée le 3 juillet 2023.

DE MONTBRONN importe des produits bruts et effectue notamment le travail de la taille représentant plus de 25 % de sa masse salariale, et CONSTATER que la société CRISTAL DE PARIS ne produit aucune pièce

de pierres ; Considérant qu'en effet, la silicose figure au tableau n° 25 des maladies professionnelles et est expressément associée à la taille et au polissage de roches renfermant de la silice cristalline

'Inapte au poste, apte à un autre poste ; ne peut plus effectuer des actions d'appui des mains de façon répétitive, ni serrement et pression continue des doigts, donc à exclure de toute forme de polissage