cité, désormais preneur des locaux précités.

[M] [J] [Adresse 6] [Localité 6] Non comparante Monsieur [A] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Non comparant Monsieur [Z] [O] [Adresse 7] [Localité 2] Non comparant Madame [R] [G] épouse [

le 2 novembre 2007 ; Les parties civiles : - Nadège Y... a été citée le 25 septembre 2007 à personne, - Nicole Z... a été citée le 26 septembre 2007 à personne, - Fabrice Z... a été cité le 19

[D] [G] en son nom personnel, était irrecevable comme nouvelle en cause d'appel. Par assignation du 18 juillet 2018, M. [D] [G] a fait citer M. 

Cité à personne physique, M. [L] n'était pas présent ni représenté à cette audience.

Cité ; Débouter la société UGC Ciné Cité de la fin de non-recevoir tirée de la prescription de l'action de la SCP Silvestri-Baujet ès qualités, et de toutes ses autres demandes, fins et conclusions

[B] [D] résulte des éléments suivants : '- le nom du destinataire sur la boîte aux lettres, - confirmation par la personne présente au domicile, - connu de l'étude' Le commissaire de justice a précisé

2007 à personne, Thomas Z... a été cité le 3 juillet 2007 à domicile (AR non réclamé), La CAISSE de PREVOYANCE et de RETRAITE de la SNCF a été citée le 2 juillet 2007 à personne habilitée, La MUTUELLE

JP & HP CONSULTING, prise en sa qualité personnelle et en sa qualité de présidente de la SAS MARNE ET FINANCE [Adresse 18] [Localité 17] Non comparante ni représentée à l'audience Et après

L'OASIS DES CITES C/ S.A.S.

[R], constitués de comptes non conformes ou non validés, mandats de gestion expirés, assemblées générales non tenues, déclarations de sinistre non traitées, comptes financiers aléatoires ou suspects, disparitions

Libre Jamais condamné Intimé, cité à personne le 13. 12. 2007, comparant, assisté de Maître POUZIEUX Christophe, avocat au barreau d'ANGOULÊME B.- LE MINISTÈRE PUBLIC non appelant, C

de la CITE DE LA MUSIQUE - [1] et de l'EPlC de la CITE DE LA MUSIQUE ; CONDAMNER la CITE DE LA MUSIQUE - [1] et l'EPIC de la CITE DE LA MUSIQUE à payer, chacun, à Madame [U] la somme de 15.000 euros

procédure 07 / 00918 L'administration des douanes a été citée à domicile le 12 / 09 / 2007 (AR non rentré) Pierre Y... a été cité à parquet général le 17 / 08 / 2007 Danilmamod A... a été cité

UGC CINÉ CITÉ prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] S.N.C.

PERSONAE PATRIMOINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 03 Juin 2026 APPELANTE : ETHIC CAPITAL, société à responsabilité limitée

Intimé, cité à personne le 02. 10. 2008, non comparant, représenté par Maître BRANDONE, avocat au barreau de MARSEILLE. K...

D. - Modalités de la citation, de la convocation ou de l'avertissement délivrés au prévenu, à la partie civile et aux autres parties pour l'audience de la cour - Le prévenu, Claude X..., a été cité