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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3e6
17 janvier 2008
Grâce devant les services de la Caisse pour la liquidation de ses droits à la prise en charge desdites séances de rééducation orthophoniques dispensées par Mme Z... en cabinet libéral pendant l'année scolaire
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02129_20230629
29 juin 2023
Les pièces produites par l'intéressé indiquent qu'il doit suivre des séances de rééducation orthophonique durant deux années après la consolidation de son état de santé fixée au 2 février 2021 et qu'il
2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71fd
4 avril 2024
La prise en charge consiste : 1 consultation annuelle en neuropédiatrie, 1 séance de rééducation orthophonique par semaine et 1 séance de rééducation en ergothérapie par semaine.
6253c9b1bd3db21cbdd890bf
10 avril 2006
Le 4 juillet 2001 madame Y... a consulté le docteur E..., oto-rhino-laryngologiste, qui a constaté l'immobilité de la corde vocale droite , et a prescrit une série de séances de rééducation orthophonique
4ème chambre
DCA_24PA00337_20250828
28 août 2025
carte d'aide médicale d'Etat et quelques documents médicaux, une attestation d'élection de domicile et une attestation de l'orthophoniste de sa fille indiquant qu'il l'accompagne chaque semaine à ses séances
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02798_20230303
3 mars 2023
Il ressort également des ordonnances produites qu'à sa sortie de l'hôpital, un bilan et trente séances de rééducation orthophonique lui ont été prescrits pour des troubles du langage et des fonctions exécutives
Monsieur Cédric X... Madame Marie Claude Xc/C. P
6253cd09bd3db21cbdd92176
18 mars 2015
Il a été orienté en centre de rééducation. Il a été objectivé un phénomène de ralentissement global et de difficultés visio constructives.
6253cd09bd3db21cbdd92173
Ces paralysies ont motivé des explorations et une rééducation (...)
Chambre civile
6690c7490d808eb34e455564
11 juillet 2024
[O] a également bénéficié de séances de kinésithérapie maxillo-faciale et de séances de rééducation orthophonique.
DCA_24PA01940_20250828
communication et d'interactions sociales, des troubles du comportement répétitifs ainsi que des troubles du sommeil, qu'il bénéficie de soins pluridisciplinaires consistant chaque semaine en une à deux séances
Pôle 4 - Chambre 10
6688de35676b73dd81b96eac
4 juillet 2024
Suite à cette intervention, une paralysie laryngée avec dysphonie et dyspnée est survenue, nécessitant des séances de rééducation orthophonique.
3e chambre sociale
68f1d5c00b565ec7590f7c61
16 octobre 2025
16 mars 2023, que l'enfant [C], continue d'évoluer positivement, qu'il bénéficie d'un accompagnement d'enfant en situation de handicap mutualisé (AESH) ainsi que d'un suivi par un pédopsychiatre, de séances
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03989_20220428
28 avril 2022
La fille cadette de Mme A est atteinte de trisomie 21, nécessitant un suivi médical et des séances de rééducation hebdomadaires en orthophonie, kinésithérapie et psychomotricité notamment.
DCA_21MA03988_20220428
B est atteinte de trisomie 21, nécessitant un suivi médical et des séances de rééducation hebdomadaires en orthophonie, kinésithérapie et psychomotricité notamment.
Chambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557f4
9 juillet 2024
en lien avec son handicap, alors qu'il bénéficie de séances de rééducation et de séances de psychomotricité depuis le 31 octobre 2018 et d'un suivi orthophonique.
1ere Chambre Section 1
69d734a3cdc6046d479a2ba2
8 avril 2026
de rééducation avec un orthophoniste.
Pôle 2 - Chambre 3
6162ab475c00de021c93d57a
21 janvier 2013
¿ séances d'orthophonie : Il est constant que du fait des séquelles qu'elle conserve de l'accident, [Y] [N] suit des séances d'orthophonie.
6a0ff1b7cdc6046d47894bd1
21 mai 2026
La rééducation orthophonique sera au centre de la prise en charge thérapeutique de ce patient. » (pièce n°16) - Le 25 juillet 2020, il a bénéficié d'une IRM cérébrale de contrôle, en raison de l'apparition
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01072_20220630
30 juin 2022
En octobre 2012, elle a développé une pathologie oto-rhino-laryngologique (ORL) ayant conduit à une aphonie puis une dysphonie pour laquelle elle a suivi des séances d'orthophonie.
8ème chambre
DCA_23PA00432_20231229
29 décembre 2023
A ce titre, son traitement est constitué de Kargedic 75mg, de Diffu-K, d'Amiloride 5mg, d'un bilan sanguin toutes les deux semaines, de deux séances de kinésithérapie par semaine, d'une rééducation du
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