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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7F-MGTB S.A.R.L. TRANS-COURSE GOND PONTOUVREc/S.A
651baf66cbe2fc83182f8a68
2 octobre 2023
Au cours de l'année 2019, la société MCA, désormais dénommée la société Intenz Angoulême By Autosphere, a émis plusieurs factures au nom de la société Trans-Course Gond Pontouvre s'élevant à un montant
Cour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93eba
23 janvier 2018
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1o section RG N : 17/02059-11 Association LA SOCIETE DES COURSES DE REIMS Représentant : Me Carlos B... de la SELARL GUYOT & B... , avocat au barreau de REIMS
6253c98ebd3db21cbdd88a2d
22 septembre 2006
Vu les dernières conclusions signifiées le 9 mai 2006 aux termes desquelles la société ATV venant aux droits de la société NEUILLY COURSES demande à la cour de :- confirmer le jugement entrepris,- y ajoutant
6253c8babd3db21cbdd8616e
16 mai 2002
Intervenant en qualité de commissionnaire de transport la société ALPES COURSES s'est substituée la société CHRONOPOST en qualité de voiturier.
Chambre sociale
6789f3bac2a5bdff9702ff7c
16 janvier 2025
[F] [T], PDG de la société HK courses, écrit à M.
Pôle 5 - Chambre 1
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18 octobre 2016
Il a été engagé de novembre 2008 à décembre 2008 par la société Tom Affrètement, immatriculée au mois de mars 2008, dont le capital est détenu à 100 % par la société HK Courses et dont le siège social
6253c8e1bd3db21cbdd8684e
14 octobre 2003
Y... a été engagé à compter du 1er juin 1996 en qualité de coursier deux roues par la société Synergie courses express, société de coursiers ; sa rémunération s'élevait en dernier lieu à 8 110,45 F.
Pôle 6 - Chambre 3
686611cd957d68b57534e232
2 juillet 2025
par voie électronique le 24 mai 2023, auxquelles la cour se réfère expressément pour l'exposé des moyens, la société Fast Courses demande à la cour de : « A titre principal.
6253cd78bd3db21cbdd93741
24 novembre 2016
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Le 1er septembre 1999, Mme Muriel Z...a été embauchée par la société Fun Course, en qualité de coursier, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée
5ème Chambre
651e53b6a81daa831884f660
4 octobre 2023
[X] au passif de la société Hatman Courses.
6253cd99bd3db21cbdd93d08
11 mai 2017
MOTIFS DE LA DECISION Sur la fin de non recevoir soulevée par la société MARTIGUES COURSES.
Pôle 5 - Chambre 5
68e1fb82364b3ebed3bf0610
2 octobre 2025
leur déclaration d'appel ; Vu l'absence d'observations de la société ABEILLE IARD & SANTE et la société ACS COURSES, Vu l'absence de constitution d'avocat des sociétés DGS TRANSPORTS, MMA IARD,
Chambre sociale 4-5
671b35c42edfb0b58c05f1b2
24 octobre 2024
[T] à cette date au sein de la déclaration préalable à l'embauche établie par la société HB Courses le 3 novembre 2016 aux termes d'un courrier du 10 janvier 2017 établi par l'Urssaf en application des
3ème chambre
DCA_24TL01569_20251216
16 décembre 2025
de justifier du décompte du temps de travail de ses salariés, la société Expresso Courses a, par un courrier du 30 septembre 2021, présenté des observations.
6253c84dbd3db21cbdd84d5f
29 octobre 1998
Courses à la société Etablissements B..
6801e1a39b53b0c2f5373f77
17 avril 2025
Please Réunion, la résiliation judiciaire du contrat de travail aux torts de la société Top Course Nord ainsi que la fixation au passif des deux sociétés, et subsidiairement de la seule société Top Course
6ème Chambre
DCA_22PA03175_20250919
19 septembre 2025
, à la formation dans le secteur des courses et de l'élevage chevalin ainsi qu'au développement rural. / Dans chacune des deux spécialités, course au galop et course au trot, une de ces sociétés de courses
Chambre Commerciale
669b530aa3418ee2ae72d17e
18 juillet 2024
Par courriers recommandés des 19 et 20 septembre 2017, la Caisse d'épargne a mis en demeure la société Sprint courses express ainsi que M.
1ère Chambre
DCA_21VE00126_20220920
20 septembre 2022
chacune des deux spécialités, course au galop et course au trot, une de ces sociétés de courses de chevaux est agréée comme société-mère.
8ème chambre
DCA_25PA02915_20260113
13 janvier 2026
Dans chacune des deux spécialités, course au galop et course au trot, une de ces sociétés de courses de chevaux est agréée comme société mère.
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