* CONDAMNER la société ANTONY COURSES EXPRESS aux entiers dépens de l'instance.

code civil ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'en exécution d'un courrier à en-tête d'une société Elite-express et portant le logo de la société TCS, la société Bron-course a effectué

Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e Chambre, Section A), au profit de la société Bip Course, société à responsabilité limitée,

à la société Saturne courses le 1er juin 1998, et à la société TZF à compter du 14 juillet 1999 ; que la première société a été mise en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce du 9

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Allo courses, dont le siège est à Ajaccio (

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur l'irrecevabilité du pourvoi soulevée par la défense : Vu l'article L. 621-126 du code de commerce

[T]), qui a créé la société Marseille courses puis la société Allo express, a cédé à la société Valmarpen et à M.

(Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1989 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de la société des courses de Champagne, dont le siège est sis ... à Chalons-Sur-Marne

de l'association Société des courses de Craon-Mayenne et la société Caisse de réassurance mutuelle agricole de Centre Manche-Groupama Centre Manche, les condamne in solidum à payer la somme globale de

, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mai 2018 par la cour d'appel de Montpellier (4e B chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Expresso Courses, société à responsabilité

[D] a été engagé en qualité d'ouvrier agricole, le 10 mars 1992, par l'association Société des courses de la Côte d'Azur.

SOCIALE, DU 9 JUIN 2021 L'association Société des courses Côte d'Azur, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 19-19.220 contre l'arrêt rendu le 9 mai 2019 par la cour

NE SONT PAS RECEVABLES A DEMANDER L'ANNULATION D'UNE PRETENDUE DECISION DU PRESIDENT DE LA FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES DE COURSES DE FRANCE RELATIVE A LA FIXATION DE CE CALENDRIER ; DECIDE : ARTICLE

Frydman, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SOCIETE DES COURSES DE QUESTEMBERT-MALESTROIT, issue de la fusion opérée à la fin de l'année 1980 des deux sociétés de courses de Questembert et

[U] a été engagé en qualité de conducteur à compter du 2 novembre 2016 par la société HB courses (la société). 2.

REQUETE N 97.822 DE LA FEDERATION NATIONALE DES SOCIETES DE COURSES DE FRANCE ET AUTRE TENDANT A L'ANNULATION DU DECRET N 74-954 DU 14 NOVEMBRE 1974 RELATIF AUX SOCIETES DE COURSES DE CHEVAUX ; VU LA

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société International Course Automobile

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société des courses du Mans, dont le siège est ..., en cassation

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 24 JANVIER 2024 La société Trans-course Gond-Pontouvre, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-19.528 contre l'arrêt