B à l'enseigne " Motocash " ; plusieurs motocyclettes et du matériel ont été volés ; - ces vols ont eu lieu en marge des manifestations revendicatrices dites des " gilets jaunes " présentes au carrefour

D C et Mme B C un permis de construire portant sur la construction d'une maison d'habitation individuelle, la modification de menuiseries sur la maison existante et la démolition d'un carport, sur un terrain

superficie importante de 3 559 m² éloignée de 400 mètres du centre du village et qui ne supportait, à la date du certificat d’urbanisme en litige, qu’une maison d’habitation au nord en premier rideau au carrefour

2019P15804 du 3 juillet 2019, la maire de Paris a interdit la circulation des véhicules motorisés route de Suresnes, dans le 16ème arrondissement, dans sa partie comprise dans le bois de Boulogne entre le carrefour

victime d'une chute, le 16 octobre 2014, vers 23 heures alors qu'elle rentrait à pied à son domicile du 13 avenue Bosquet dans le 7ème arrondissement de Paris après avoir fait ses courses dans un Carrefour

d'un CAP de boulangerie, dans laquelle il donne entière satisfaction, ainsi qu'en atteste notamment la cheffe du rayon boulangerie pâtisserie et la gestionnaire des ressources humaines du magasin Carrefour

S'il a conclu un contrat de professionnalisation avec la société Carrefour pour une période de sept mois à compter du 15 février 2022 afin d'exercer les fonctions d'équipier de vente, il ne peut être regardé

intervention volontaire de la société CSF n’est recevable que si la requête de la société Rondis est elle-même recevable ; or, tel n’est pas le cas puisque la société Rondis n’exploite plus le magasin Carrefour

, rampes (…) c) Les clôtures localisées en bordure de voies ouvertes à la circulation doivent être réalisées de manière à ne pas créer de gêne, notamment en diminuant la visibilité aux abords des carrefours

L'espace collectif principal sera situé au carrefour des axes principaux de desserte, afin de créer un cœur de quartier.

de permis de construire portant sur la création sur le territoire de la commune de Scionzier d'un ensemble commercial d'une surface totale de 7 533 m² et constitué d'un hypermarché à l'enseigne " Carrefour

E et Mme A, épouse E sont propriétaires de l'appartement situé au rez-de-chaussée d'un immeuble situé au 31, rue Dieudé, dans le 6ème arrondissement de Marseille.

effectivement une largeur suffisante de 6 mètres pour accueillir un véhicule de cette taille et de ce poids, le rétrécissement de la voie, s'il ne pouvait être appréhendé de manière exacte depuis ce carrefour

unitaire de 500 euros, pour une somme totale de 2 500 euros, à la suite d'un contrôle sur place exercé le 9 octobre 2018 par l'inspection du travail, au sein du magasin situé au centre commercial Carrefour

de la série gliale, à la suite de laquelle est demeurée une cavité kystique à paroi partiellement vascularisée, non expansive, frontale gauche ainsi qu'un nodule d'allure néoplasique au niveau du carrefour

factures qui démontrent qu’il contribue bien à l’entretien de son fils dont il prend en charge les besoins, il ressort de ces documents que les achats de denrées alimentaires réalisés dans l’enseigne Carrefour

Au cours du mois de mai 2014, la communauté de communes de a décidé la réouverture de l'accès à la route départementale et la création d'un giratoire au niveau du carrefour.

La société Kaligaz fait valoir que la liaison entre ce chemin d'exploitation et la route départementale n° 47 peut se faire par le carrefour existant entre cette route et l'ancienne piste militaire devant

Il ressort de l'acte de vente du terrain de l'opération que le bien acquis est désigné comme " un garage sur un terrain de loisir () Et un carport avec un mobile-home ".

la même collectivité a communiqué à la commune une note hydraulique, qui précise ce point en indiquant que le système de collecte des eaux pluviales de la commune situé au droit du lotissement, au carrefour