Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_21PA04783_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
F a souffert de douleurs abdominales et de vomissements. Il a été constaté la présence d'une fistule pour laquelle une antibiothérapie et un drainage ont été mis en place. M.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00142_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Lors de l'incision, la patiente a ressenti une importante douleur au niveau de la hanche qui a provoqué un sursaut.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02181_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
cicatricielles pariétales abdominales n'est pas établie, que ces douleurs pourraient aussi bien être en lien avec la pathologie initiale et que la douleur morale a été prise en compte au titre des souffrances
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00207_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il résulte de l'instruction que, pour être conforme aux règles de l'art, le traitement qui devait être administré à Mme B devait à la fois soulager ses douleurs et préserver sa fertilité.
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00476_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
elle subit un déficit fonctionnel permanent ; évaluer l'altération permanente d'une ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles mentales ou psychiques en en chiffrant le taux ; - dire si des douleurs
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01313_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, - les conclusions de M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY02622_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
En second lieu, à l'occasion de son entretien avec l'auditeur de l'OFII, le requérant s'est borné à faire état de son absence d'hébergement stable, ainsi que de douleurs aux jambes provenant de blessures
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02018_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Si Mme B, né en 1972, a été victime d'un accident vasculaire cérébral en 2017 qui a engendré des anévrismes, souffre de céphalées et de douleurs et se déplace avec difficulté, le collège de médecins de
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02461_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
dont 2 682 euros au titre du déficit fonctionnel temporaire partiel, 7 000 euros au titre du déficit fonctionnel permanent, 4 000 euros au titre des souffrances endurées, 16 000 euros au titre des douleurs
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02801_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
A... tant pour son épaule droite que son épaule gauche, que les premières douleurs de l’épaule gauche ont été évoquées dès le mois de février 2018, soit à une période durant laquelle M.
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA01722_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
le 1er mars 2022, à 8h30, auprès des autorités de l’asile, eu égard à la circonstance qu’il se trouvait à cette même heure en consultation au service des urgences à l’hôpital Hôtel Dieu, pour des douleurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02934_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
militaires d’invalidité et des victimes de guerre et n’a pas appliqué l'article L. 123-5 de ce code ; - son taux d’invalidité doit être évalué entre 11 et 50 % dès lors qu’il subit d’importantes douleurs
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00550_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Le 8 octobre 2020, elle a ressenti des douleurs lombaires après avoir soulevé une patiente.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00904_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Lors de son hospitalisation du 16 octobre 2017 au 28 octobre 2017 en raison de douleurs neuropathiques sévères des membres inférieurs, un diagnostic de sclérose en plaques a été posé.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03666_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
est pas disponible et que le générique existant ne donne pas les mêmes résultats thérapeutiques ; l'absence de traitement aurait pour elle des conséquences d'une exceptionnelle gravité en termes de douleurs
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02878_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
: limitation de l'abduction à 90° et de l'antépulsion à 30° ", le premier expert a conclu en 2016 à une " raideur moyenne non compensée par l'omoplate " de 20 % avec une majoration de 10 % pour la douleur
Source officielleJuge des référés
DCA_25NT03035_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
titre expérimental, à compter du 1er janvier 2026, d’un congé menstruel sous forme d’autorisations spéciales d'absence de deux jours par mois au bénéfice des femmes souffrant d’endométriose et de douleurs
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01833_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
au centre hospitalier de Blois ; - ces préjudices sont particulièrement graves car elle ressent des souffrances physiques permanentes et est suivie au centre antidouleur de Blois à ce titre, ces douleurs
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03708_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Les suites immédiates de l'intervention chirurgicale ont été marquées par l'apparition et la persistance de vives douleurs au genou.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01895_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
incertain, et que cette intervention n'était à l'origine que d'une aggravation ponctuelle de la symptomatologie préexistante ; En ce qui concerne le manquement au devoir d'information : - les douleurs
Source officiellePage 10 sur 105