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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DCA_20VE02404_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, Mme Pham, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024. La rapporteure, A-C.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05561_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Provence-Alpes-Côte d'Azur du 10 juin 2022 fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie pour son établissement Korian Montjoy situé à Gap
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00275_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Le Gars, les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00053_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Le Gars, les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00389_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteur public, - et les observations de Me Jeannot, subsituant Me Creusat
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01957_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les observations de Me Khakpour pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL23635_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
B est situé à l'intérieur de la galerie commerciale se trouvant dans l'immeuble. De plus, les cabinets de MM.
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02633_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les conclusions de Mme Viseur-Ferré, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA00547_20220601
1 juin 2022
1 juin 2022
enseigne contractuellement déterminée, de préemption du local en cas de cession du fonds de commerce par le preneur, l'obligation d'accepter les paiements effectués au moyen d'une carte commune à la galerie
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA02101_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Par un jugement en assistance éducative rendu le 9 décembre 2019 par le juge des enfants au tribunal de grande instance de Gap, il a été confié, en qualité de mineur isolé, au conseil départemental des
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02541_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Brotons, président, Mme Le Gars, présidente assesseure, M. Ablard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mai 2024. La rapporteure, A-C.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02089_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
et du parking souterrain, est de nature à générer un risque pour la stabilité des galeries et présente également un risque pour la sécurité des riverains et ouvriers tenant au risque d'éboulement de la
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00757_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière (CNGPH) l'a suspendu de ses fonctions de praticien hospitalier au centre hospitalier de Gap
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01335_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Après avoir été pris en charge par des associations, avoir suivi des cours de mise à niveau en français et avoir été hospitalisé à deux reprises au centre de la Tour de Gassies à Bruges, durant trois mois
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE03370_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Délibéré après l'audience du 27 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Gars, présidente, M. Ablard, premier conseiller, Mme Pham, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00667_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
A..., représenté par Me Le Gars, demande la rectification de l’arrêt du 15 janvier 2026 pour erreur matérielle. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE02560_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public, - et les observations de Me Lecourt pour M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00186_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00619_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Le Gars, - et les conclusions de M. Lerooy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE00493_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Le rapport de Mme Le Gars a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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