cour : Par une requête enregistrée le 14 juin 2021 et des mémoires enregistrés le 26 juillet 2021 et le 25 août 2022, le centre hospitalier Ouest Réunion, représenté par la SELARL Le Prado-Gilbert

Gilbert, pneumologue, que si le requérant a bien été pris en charge pour une telle infection, il a bénéficié d'un traitement à base de Rifinah et en était guéri à la date de l'arrêté contesté.

Par un mémoire enregistré le 11 avril 2022, le centre hospitalier de la Polynésie française (B), représenté par la SARL Le Prado-Gilbert, conclut au rejet de la requête de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 5 avril 2024, le CHRU de Lille et la société Relyens Mutual Insurance, nouvelle dénomination de la SHAM, représentés par le cabinet Le Prado - Gilbert, concluent

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - et les observations de Me Boudrot, représentant la société Parc Eolien de Ciré d'Aunis et Ardillières et en présence de Mme Gibert, commissaire des armées.

enregistrés au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux les 8 juillet et 23 décembre 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Colas Mayotte, représentée par la Selarl Le Prado et Gilbert

après renvoi le 23 avril 2024, le CHU de Rouen et la société Relyens Mutual Insurance, anciennement dénommé Société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), représentés par le cabinet Le Prado - Gilbert

A des mémoires en défense, enregistrés les 2 mars 2022 et 18 mai 2022, le CHU de Poitiers, représenté A le cabinet Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête.

Il en notifiera une copie à chacune des parties intéressées. Avec l'accord de ces dernières, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.

500 euros par jour de retard ; 3°) d’ordonner à la région Île-de-France de lui adresser toute décision et document utile lui permettant d’appréhender la régularisation de ses droits, notamment une copie

Par des mémoires en défense enregistrés les 9 juin, 3 novembre et 15 novembre 2022, le centre hospitalier de Pau, représenté par la SELARL Le Prado, Gilbert, conclut au rejet de la requête et des conclusions

Par un mémoire en défense, enregistré le 27 mai 2024, le centre hospitalier universitaire de Montpellier, représenté par le cabinet Le Prado et Gilbert, conclut au rejet de la requête et, par la voie de

Procédure devant la cour administrative d’appel après cassation : Par un mémoire, enregistré le 4 août 2025, le CHU de Bordeaux, représenté par le cabinet Le Prado - Gilbert, conclut à sa mise hors

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 septembre 2023, le centre hospitalier de Montluçon et le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, représentés par le cabinet Le Prado-Gilbert, concluent

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 19 juin et 27 juillet 2023 et le 13 mars 2024, l'AP-HM, représentée par la SARL Le Prado - Gilbert, demande à la cour, dans

Par un mémoire, enregistré le 13 décembre 2022, le centre hospitalier de Rouen Normandie, représenté par la société d'avocats Le Prado-Gilbert, demande à la cour de confirmer sa mise hors de cause.

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mars 2025, le CHU de Lille, représenté par la SARL Le Prado - Gilbert, conclut au rejet de la requête des consorts C... et demande à la cour, par la voie de

Il en notifiera une copie à chacune des parties intéressées. Avec l'accord de ces dernières, cette notification pourra s'opérer sous forme électronique.

Contrairement, à ce que soutient la requérante, l'expertise présentée par l'Etat ne se fonde pas uniquement sur les plans Gilbert mais également sur d'autres relevés de géomètres, des mesures de terrain

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 mai et 1er juin 2023, 18 et 22 juillet 2024, le centre hospitalier universitaire de Dijon, représenté par le cabinet Le Prado - Gilbert, conclut au rejet