Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier que les travaux projetés, qui ont pour effet de surélever l'arrière de l'immeuble de M.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance du 8 avril 2014 par laquelle le président du tribunal administratif de Toulouse a taxé les frais de l'expertise réalisée par M.

Vu les autres pièces du dossier.

chiroptères, et sur les paysages ; - l'étude de danger a été réalisée pour un projet de trois éoliennes de 70 mètres de hauteur ; or les éoliennes projetées auront 200 mètres de hauteur ; - les pièces

chiroptères, et sur les paysages ; - l'étude de danger a été réalisée pour un projet de trois éoliennes de 70 mètres de hauteur ; or les éoliennes projetées auront 200 mètres de hauteur ; - les pièces

chiroptères, et sur les paysages ; - l'étude de danger a été réalisée pour un projet de trois éoliennes de 70 mètres de hauteur ; or les éoliennes projetées auront 200 mètres de hauteur ; - les pièces

A, représenté par Me Martin Pigeon, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui délivrer un titre de séjour portant la

A, représenté par Me Martin-Pigeon, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative.

Il ressort des pièces du dossier que le jugement attaqué a été signé conformément aux prescriptions de l'article R. 741-7 du code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.  

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Pierre et Lionel B, Mme K et M. N I, MM. Amaury, Christophe et Jacques de Lepinau, M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code général des collectivités territoriales ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.

En réponse à cette mesure d'instruction, des pièces ont été produites, le 3 mai 2023, pour M. B, par Me Fourmeaux. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Il ressort des pièces du dossier que M.