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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01173_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par suite, en rangeant sa partie sud en zone constructible, et en appliquant de la sorte à une même parcelle deux zonages distincts, sans aucun motif lié à des différences de caractéristiques de cette
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01685_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Contrairement à ce que soutiennent les appelants, qui n'avaient aucun droit acquis au maintien du précédent zonage constructible au plan d'occupation des sols, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'en rangeant
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01187_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Elle est traversée par plusieurs sentiers de randonnée, et notamment le GR 7, et est fréquentée aussi bien pour la promenade que pour la chasse et la pêche.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02643_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Deux sentiers de randonnée locaux se trouvent à proximité du projet.
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE01280_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Enfin, aucune disposition n'impose de mentionner dans la description de l'état initial du terrain la présence de deux chemins de grande randonnée (GR 300 et 654) passant par la commune de Sancoins, qui
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
temporaire sera porté à 1 600 euros ; - le déficit fonctionnel permanent sera porté à 52 000 euros ; - le préjudice d'agrément, lié à l'impossibilité de pratiquer la pêche, la spéléologie, les randonnées
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03699_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Les lieux de vie, espaces protégés et chemins de randonnée situés dans le voisinage du parc sont préservés avec des atteintes qualifiées de nulles à faibles.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01863_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
résulte de l'instruction, et notamment des attestations produites au dossier de l'instance, qu'avant l'accident médical, Mme C pratiquait des sports et d'autres activités, en particulier le vélo et la randonnée
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02785_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
La destination du chemin peut être définie notamment par l'inscription sur le plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée ".
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01538_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Quenette, rapporteur public, - les observations de Me Gouard-Robert, avocat de la commune de Venelles et celles de Me Ranson, avocat de la société Willy Jimmy. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00016_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Andréani, représentant Mme N L et autres, de Me Piquet, représentant la commune de Rognes, et de Me Ranson, représentant la société Cogedim Provence
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00211_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
En revanche, si l'intéressée soutient qu'elle pratiquait également la danse, le jardinage, la natation, la randonnée et partait en vacances avec son mari, elle ne justifie d'aucune activité spécifique
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT01962_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
parti retenu par les auteurs du PLUi, relevé dans le rapport de présentation, de « favoriser les mobilités douces et l’attractivité du territoire » par l’identification de chemins, itinéraires de randonnées
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00779_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Roux, rapporteur public, - et les observations de Me d’Audiger représentant les consorts de Gourcy et de Me Ranson représentant la métropole Aix-Marseille Provence.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00905_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
filtrera les vues ", ainsi que cela ressort des photomontages réalisés depuis les bourgs de la vallée de la Serre ou du photomontage n°59 réalisé depuis la route départementale n° 642 et le circuit de randonnée
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01384_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
En troisième lieu, Mme B justifie avoir dû abandonner à la suite de l'accident en litige une activité de randonnée qu'elle exerçait régulièrement.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01256_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
B, indiquant que celui-ci ne peut plus se livrer à ses activités de randonnée et de baignade en raison des traitements, toujours en cours.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03007_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Il y a lieu de rejeter la demande d'indemnisation du préjudice d'agrément présentée par Mme D qui soutient être dans l'impossibilité de pratiquer les activités de randonnée, de natation et de dessin sans
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01696_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Lasalarie, représentant la SARL Ice Thé et de Me Ranson, représentant la commune d'Aix-en-Provence. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00305_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Muratsan, représentant Mme A et Me Ranson, représentant la commune d'Eyragues.
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