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3 313 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00512_20240611

Admin. Appel

11 juin 2024

11 juin 2024

Le diagnostic de sclérose en plaques a été posé au terme de ces analyses.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02219_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

avec le personnel médical ne peuvent expliquer la pose du diagnostic erroné ; le diagnostic de syndrome de Munchhausen par procuration a été posé avant même que les résultats du séquençage génétique ne

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT01369_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Une méningite bactérienne a alors été diagnostiquée et traitée par antibiothérapie.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01655_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

A la suite de ce diagnostic, le gilet d'immobilisation qui avait été prescrit pour une durée de six semaines a été remplacé par une attelle, associée à la réalisation de séances de kinésithérapie. M.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL02801_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

En outre, un bloc de branche gauche com let a été diagnostiqué et une coronarogra hie a, dès lors, été rescrite en urgence.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04925_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Carvalho, qui présentait depuis le 19 juillet des diarrhées et des douleurs abdominales résistantes aux traitements, a été admis au centre hospitalier de Libourne où une péritonite diffuse a été diagnostiquée

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01513_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

de Metz-Thionville à lui verser les sommes respectives de 13 949,52 euros et de 50 000 euros en réparation des préjudices financier et moral qu'elle estime avoir subis à la suite d'une erreur de diagnostic

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_22DA01188_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

été exposés à l'occasion des opérations d'expertise judiciaire, ou bien qu'ils ne pouvaient être rattachés avec un degré de certitude suffisant aux travaux de réparation, alors que la mission de diagnostic

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02155_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Une brèche dure mérienne a été diagnostiquée à vingt-trois heures.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01566_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

F..., alors âgé de 71 ans, a été admis aux urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux après une chute survenue à son domicile le 7 décembre 2014, avec un diagnostic de contusion du

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21139_20241022

Admin. Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Souffrant de douleurs abdominales aigües, elle a été à nouveau hospitalisée, le 4 novembre 2010, dans cet établissement, où il a été diagnostiqué une pancréatite aiguë fébrile, qui s'est compliquée d'une

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00467_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (). " 6.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00470_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

menées sur le sujet ; -l'exposant a développé ses premiers signes de narcolepsie dès mars 2010, soit quatre mois après sa vaccination et la circonstance que ses signes de cataplexie n'aient été diagnostiqués

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01707_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 5.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01195_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Hospitalisé au centre hospitalier de la Dracénie où a été diagnostiquée une fracture du condyle mandibulaire droit, il a bénéficié, le même jour, sous anesthésie générale, d’un blocage bi-maxillaire avec

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02156_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Elle soutient que : le refus de rectifier ses données personnelles mentionnées sur différents comptes-rendus d’hospitalisation, relatives au diagnostic de troubles bipolaires, à l’existence de troubles

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02389_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Une anémie lui ayant été diagnostiquée, un traitement par cure de Vanofer lui a été prescrit. Deux injections de ce produit lui ont été administrées pendant trois heures les 22 et 24 septembre 2010.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02655_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Le 31 août 2017, une péritonite causée par la bactérie streptococcus agalactiae a été diagnostiquée. Le 2 septembre 2017, M.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01006_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Une hernie discale au niveau Th5-Th6 a été diagnostiquée le 27 février suivant, pour laquelle M. C a été opéré au centre hospitalier de Valenciennes le 17 avril 2012.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00403_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

Les opérations de diagnostic se sont déroulées du 14 au 25 mars 2022.

Source officielle

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