CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00512_20240611
11 juin 2024
Le diagnostic de sclérose en plaques a été posé au terme de ces analyses.
3ème Chambre
DCA_22NT02219_20230203
3 février 2023
avec le personnel médical ne peuvent expliquer la pose du diagnostic erroné ; le diagnostic de syndrome de Munchhausen par procuration a été posé avant même que les résultats du séquençage génétique ne
DCA_22NT01369_20231215
15 décembre 2023
Une méningite bactérienne a alors été diagnostiquée et traitée par antibiothérapie.
3ème chambre
DCA_22PA01655_20230621
21 juin 2023
A la suite de ce diagnostic, le gilet d'immobilisation qui avait été prescrit pour une durée de six semaines a été remplacé par une attelle, associée à la réalisation de séances de kinésithérapie. M.
2ème chambre
DCA_23TL02801_20250923
23 septembre 2025
En outre, un bloc de branche gauche com let a été diagnostiqué et une coronarogra hie a, dès lors, été rescrite en urgence.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
Carvalho, qui présentait depuis le 19 juillet des diarrhées et des douleurs abdominales résistantes aux traitements, a été admis au centre hospitalier de Libourne où une péritonite diffuse a été diagnostiquée
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01513_20240130
30 janvier 2024
de Metz-Thionville à lui verser les sommes respectives de 13 949,52 euros et de 50 000 euros en réparation des préjudices financier et moral qu'elle estime avoir subis à la suite d'une erreur de diagnostic
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA01188_20221208
8 décembre 2022
été exposés à l'occasion des opérations d'expertise judiciaire, ou bien qu'ils ne pouvaient être rattachés avec un degré de certitude suffisant aux travaux de réparation, alors que la mission de diagnostic
DCA_24PA02155_20251203
3 décembre 2025
Une brèche dure mérienne a été diagnostiquée à vingt-trois heures.
3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01566_20251104
4 novembre 2025
F..., alors âgé de 71 ans, a été admis aux urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux après une chute survenue à son domicile le 7 décembre 2014, avec un diagnostic de contusion du
DCA_22TL21139_20241022
22 octobre 2024
Souffrant de douleurs abdominales aigües, elle a été à nouveau hospitalisée, le 4 novembre 2010, dans cet établissement, où il a été diagnostiqué une pancréatite aiguë fébrile, qui s'est compliquée d'une
DCA_21BX00467_20230406
6 avril 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (). " 6.
5ème chambre
DCA_23VE00470_20250320
20 mars 2025
menées sur le sujet ; -l'exposant a développé ses premiers signes de narcolepsie dès mars 2010, soit quatre mois après sa vaccination et la circonstance que ses signes de cataplexie n'aient été diagnostiqués
DCA_20BX01707_20221006
6 octobre 2022
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 5.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01195_20260123
23 janvier 2026
Hospitalisé au centre hospitalier de la Dracénie où a été diagnostiquée une fracture du condyle mandibulaire droit, il a bénéficié, le même jour, sous anesthésie générale, d’un blocage bi-maxillaire avec
DCA_23VE02156_20251211
11 décembre 2025
Elle soutient que : le refus de rectifier ses données personnelles mentionnées sur différents comptes-rendus d’hospitalisation, relatives au diagnostic de troubles bipolaires, à l’existence de troubles
DCA_22VE02389_20241122
22 novembre 2024
Une anémie lui ayant été diagnostiquée, un traitement par cure de Vanofer lui a été prescrit. Deux injections de ce produit lui ont été administrées pendant trois heures les 22 et 24 septembre 2010.
6ème chambre
DCA_21VE02655_20230620
20 juin 2023
Le 31 août 2017, une péritonite causée par la bactérie streptococcus agalactiae a été diagnostiquée. Le 2 septembre 2017, M.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01006_20231201
1 décembre 2023
Une hernie discale au niveau Th5-Th6 a été diagnostiquée le 27 février suivant, pour laquelle M. C a été opéré au centre hospitalier de Valenciennes le 17 avril 2012.
DCA_24LY00403_20250213
13 février 2025
Les opérations de diagnostic se sont déroulées du 14 au 25 mars 2022.
Page 10 sur 166