. ; que l'erreur de diagnostic ou le retard apporté à l'établissement d'un diagnostic exact qui lui sont imputés, ne pourraient, s'ils étaient démontrés, engager sa responsabilité pénale ; "alors, d'une

anténatal, qui pose le problème de l'absence d'exploration complémentaire ultérieure et donc de la perte de chance de suspecter ou de diagnostiquer une dysplasie squelettique en anténatal : le diagnostic

F... a indiqué, lors de l'enquête : " je suspectais quelques diagnostics, mais en raison du secret professionnel, je ne puis vous révéler la teneur exacte de mes suspicions diagnostiques... vous me présentez

lors de son retour en France une thrombose carotidienne qui n'a pu être diagnostiquée en l'absence de signes cliniques neurologiques rapportés par Etienne Y... ; vu les conséquences cliniques immédiates

. ; " aux motifs que si le défaut d'évocation des hypothèses d'éclampsie ou de crise d'épilepsie est susceptible de constituer en la cause une erreur de diagnostic, le caractère atypique des crises

visés par le paragraphe 1 de l'article 340; qu'il importe peu en effet que le diagnostic soit particulièrement facile à poser et s'apparente alors à un simple constat (ce qui est le cas pour un certain

. ; que ce dernier, après examen, a diagnostiqué une affection bénigne du cordon spermatique dénommée "funiculite" et après une analyse de sang et d'urines a prescrit un traitement à base d'antibiotiques

A la suite du diagnostic, le 15 février 2011, d'un adénocarcinome mammaire, Mme [K] a débuté une chimiothérapie le 16 mars 2011, suspendue en raison d'une forte intolérance au traitement, et subi le 30

aux motifs que, s'il n'est pas contestable qu'en l'état d'une grossesse de plus de six semaines, le docteur Z... se devait et aurait eu raison d'agir pour ne pas exposer la patiente au risque d'un diagnostic

l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que, "... en l'occurrence, il résulte des pièces de la procédure que la maladie dont est atteinte Huguette Y... a été diagnostiquée

, constituait la faute qui leur est reprochée; que la difficulté de diagnostic évoquée par le professeur Augustin ne tenait qu'au fait que le malade était sous neuroleptiques et que les deux médecins,

intitulée "problèmes d'hématologie cellulaire relevés pendant les périodes de responsabilité du docteur Marie-Claude X... dans ce secteur" et la seconde regroupe cinq rubriques : "insuffisances de diagnostics

X... de son action civile ; "aux motifs que le retard de huit mois dans le diagnostic ne constitue pas une négligence mais un aléa que comporte tout examen clinique chez une patiente ayant eu huit mois

décédée Marie A..., puisse être regardé comme une faute d'imprudence ou de négligence ; qu'aucun des deux rapports d'expertise ne conclut au demeurant à l'existence d'un retard fautif dans le diagnostic

X... fait grief au jugement d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, que l'échographie destinée à confirmer le diagnostic d'un cancer de la prostate n'est pas un acte de surveillance mais de diagnostic

[V] a acquis une maison avec un jardin, par un acte du 10 avril 2017 auquel était annexé un diagnostic négatif de repérage de l'amiante, réalisé le 20 février 2014 par la société As expertises & diagnostics

K... coupable d'abus de faiblesse, la cour d'appel fait peser sur ce dernier une présomption de connaissance de la sévérité de l'atteinte de la maladie d'Alzheimer dont elle souffrait et dont le diagnostic

effectué par la société Ouest diagnostic le 16 mars 2011, au motif inopérant que le diagnostic parasitaire du 7 novembre 2003, réalisé par la société Alizé, n'avait pas été communiqué aux entrepreneurs

Le 31 juillet 2013, il a été conduit aux urgences du centre hopsitalier universitaire de [Localité 3] où il a été diagnostiqué une compression médullaire sur spondylodiscite, justifiant la réalisation

parasitaire en permettant la détection ; qu'en statuant comme elle l'a fait motifs pris que la SCI Horizon a renoncé devant notaire à la réalisation d'un diagnostic de détection des champignons lignivores